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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a6
19 mars 2014
19 mars 2014
de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2014, devant Mme Micheline
Source officielleChambre civile
628dca3a14cc2751aa86b960
17 mai 2022
17 mai 2022
Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Micheline MAGLOIRE, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la date
Source officielleChambre civile
629069b2af520151aa6b0f0d
17 mai 2022
17 mai 2022
Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Micheline MAGLOIRE, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e11
27 novembre 2003
27 novembre 2003
La S.C.I. de l'Ilate, représentée par Madame Micheline B... son ancienne gérante qui a été nommé en qualité d'administratrice ad'hoc, a régulièrement formé appel limité de cette décision dans les formes
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c082
15 mai 2008
15 mai 2008
c / Madame Micheline Y... épouse Z... Monsieur Maurice Z... Monsieur Jean-Claude Z... Monsieur Francis Z... Madame Liliane Z... épouse X... Monsieur Benjamin Z... Monsieur David Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b84
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Campenon 97100 BASSE-TERRE Non Comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 novembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90602
24 avril 2013
24 avril 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 février 2013, devant Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, et Madame Micheline
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00546_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
C, représenté par Me Misslin, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement du 17 janvier 2024 du magistrat désigné par le président
Source officielle17e Chambre
61631214615c943a65e04325
18 octobre 2011
18 octobre 2011
contrat de travail ; Attendu, en conséquence, qu'il lui incombe, et à lui seul, de répondre des griefs articulés dans la lettre de licenciement pour faute grave, à savoir : - perte d'une étoile Michelin
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c563
19 juin 2008
19 juin 2008
Micheline Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd99
12 novembre 2008
12 novembre 2008
SOCIETE D'EXPLOITATION SPELEOLOGIQUE DE PADIRAC C / Micheline X... Et autres...
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93448
28 juin 2016
28 juin 2016
C/ Mme Annette Micheline Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90598
16 avril 2013
16 avril 2013
G : 11/ 04840 Mme Micheline X... épouse Y... C/ M. Jean Théophile Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e103
16 avril 2010
16 avril 2010
successorale de Mlle Marie Micheline X... qui a laissé cinq enfants et les enfants de son sixième enfant prédécédé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914ad
23 avril 2014
23 avril 2014
de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2014, devant Mme Micheline
Source officielleChambre civile
629069b2af520151aa6b0f0b
17 mai 2022
17 mai 2022
Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Micheline MAGLOIRE, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la date
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90609
24 avril 2013
24 avril 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 février 2013, devant Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, et Madame Micheline
Source officielleChambre civile
62848fc9498a54057d102d87
10 mai 2022
10 mai 2022
Présidente : Madame Christine PARIS, Présidente de Chambre Assesseur : Marjorie LACASSAGNE, Conseillère Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Micheline
Source officielleChambre civile
628dca3a14cc2751aa86b95c
17 mai 2022
17 mai 2022
Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Micheline MAGLOIRE, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la date
Source officielleChambre civile
66ab2516ba731fad7dd35452
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Mme Claire DONNIZAUX, conseillère Greffière, lors des débats : Mme Micheline MAGLOIRE, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article
Source officiellePage 8 sur 80