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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 10
662b43effe25450008314b5a
25 avril 2024
25 avril 2024
01113 APPELANTE Madame [X] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 INTIMEE Association STELLA SPORTS DE SAINT MAUR
Source officielleCour d'Appel
Madame Colette Xc/Madame Marinette X
6253ccaebd3db21cbdd90ee9
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Ayant pour avocat Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une décision rendue le 27 février 2013 par LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET Marinette X..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
Madame Marinette Xc/Madame Colette X
6253ccaebd3db21cbdd90ef1
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Ayant pour avocat Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une décision rendue le 27 février 2013 par LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUÉRET ET Colette X..., demeurant ..
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fde17d02d5a63b56d9f7d00
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Porsche Saint-Maur à restituer à M. et Mme X... la somme de 92 129,50 euros correspondant au prix de vente, - ordonné la restitution du véhicule, - condamné le centre Porsche Saint-Maur à payer à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be0c8d0ccf000877e652
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/08966 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHURL Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 28 Avril 2023 - JCP du tribunal de proximité de SAINT MAUR
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01322_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B... a été incarcéré à la maison centrale de Saint-Maur du 7 février au 11 mai 2023.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00483_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
plantés existants à la date de l'approbation du plan qui doivent être prises par les propriétaires, exploitants ou utilisateurs () / VII. - Des décrets en Conseil d'Etat définissent en tant que de besoin
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c87
17 novembre 2014
17 novembre 2014
RJ-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maître MAZURE, avocat Le DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef8
16 octobre 2013
16 octobre 2013
.-23000 GUERET Ayant pour avocat Me François MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Madame Marinette Marcelle X..., demeurant ...-23380 GLENIC Ayant pour avocat Me François MAZURE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91699
2 juin 2014
2 juin 2014
.-87470 PEYRAT LE CHATEAU COMPARANTE-assistée de Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 6884 du 17/ 02/ 2014 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b64
20 octobre 2014
20 octobre 2014
A demande de changement de prénom-affaire gracieuse Grosse délivrée à Me MAZURE Hélène, avocat Le VINGT OCTOBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a7
2 avril 2013
2 avril 2013
RJ-iB divorce Grosse délivrée à maître MAZURE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 02 AVRIL 2013 ---===oOo===--- Le DEUX AVRIL DEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a20
28 août 2014
28 août 2014
MJ/ MCM TIERCE OPPOSITION (DEMANDE EN PARTAGE) Grosse délivrée à Maître LEMASSON et Maître MAZURE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 28 AOUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910dd
27 janvier 2014
27 janvier 2014
.-23480 Le Donzeil représenté par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 8 octobre 2013 et visa de celui-ci
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d4
1 mars 2006
1 mars 2006
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 18 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Monsieur MASSU
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccad6b63637c907b7987
5 janvier 2023
5 janvier 2023
CREDIT DU NORD N° SIRET : 456 504 851 [Adresse 6] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au barreau de CAEN
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a39
16 septembre 2013
16 septembre 2013
représenté par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, substituée à l'audience par Maître DUFRAIGNE, avocat. Monsieur Gérard Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910db
13 février 2014
13 février 2014
DB/ MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée à Me Mazure, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 13 FEVRIER 2014 --- = = = oOo = = =--- Le TREIZE FEVRIER
Source officielleChambre commerciale
6926c9c777bf00d0f5ec9a46
25 novembre 2025
25 novembre 2025
béton par pompage
Source officielleCour d'Appel
6253c94bbd3db21cbdd87dd8
15 février 2006
15 février 2006
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 04 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Monsieur MASSU
Source officiellePage 8 sur 5307