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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
665abad297d5920008107e02
4 janvier 2024
4 janvier 2024
D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le quatre janvier deux mille vingt quatre, A l'audience publique de la cour d'appel de REIMS où était présent et siégeait Madame Marie-Laure
Source officielleRétentions
6971f998cdc6046d473a19f3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Localité 2] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Marie
Source officielle5ème Chambre
671b35ad2edfb0b58c05f032
24 octobre 2024
24 octobre 2024
: AU FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [C] [X] Représentée par Me Marie-laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a6
6 février 2012
6 février 2012
Retraité, demeurant ...-87920 CONDAT SUR VIENNE représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, et de Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Maître Marie-Laure
Source officielleChambre Etrangers/HSC
642d14ebcb8fa004f57da3cc
4 avril 2023
4 avril 2023
[W] [Y] né le 15 Janvier 1982 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au [Adresse 2] ayant pour avocat Me Marie-Laure LEVILLAIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88806
4 avril 2006
4 avril 2006
No 05/03191 AFFAIRE : Société ARKEMA anciennement dénommée Atofina en la personne de son représentant légal C/ Marie-Laure X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Charles Xc/Mademoiselle Marie Laure Y
6253c9a6bd3db21cbdd88ec5
25 janvier 2007
25 janvier 2007
c/ Mademoiselle Marie Laure Y...
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac9cb8dca058e3e7da0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
représentant légal domicilié en cette qualitsiège social sis [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Marie-Laure
Source officielle13e chambre
615e0dc6c25a97f0381f4f7a
10 avril 2014
10 avril 2014
2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BELAVAL, présidente et Madame Annie VAISSETTE, conseiller, chargées du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992a
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Lot... 20600 FURIANI représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93506
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cee
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69f44599cdc6046d472ebf2b
30 avril 2026
30 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92778
29 septembre 2015
29 septembre 2015
C/ Mme Marie-Laure Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927e1
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielle13e chambre
615e0db1c25a97f0381f4ee8
9 octobre 2014
9 octobre 2014
BELAVAL, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc4
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93765
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Laurent X...et à Mme Marie-Laure Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ef
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielleChambre sociale
64a660a2bbd03a05db96544f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 5 juillet
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