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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
6440d7c0e704a005d1ed6e1e
14 avril 2023
14 avril 2023
CLINIQUE [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST,
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Stéphane Xc/SA INFORSUD INGÉNIERIE CE JOUR
6253c8f8bd3db21cbdd86d96
21 octobre 2003
21 octobre 2003
X... ... par Maître CORTINAS APPELANT D'AUTRE PART SA INFORSUD INGÉNIERIE ayant son siège, Centre d'Affaires avenue Bourran à 12000 RODEZ représentée par le Cabinet BARTHELEMY plaidant par Maître LEPLAIDEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e41
17 février 2006
17 février 2006
ARRÊT DU DIX SEPT FEVRIER DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) SA MAJ BLANCHISSERIE DE PANTIN (exploité sous l'enseigne ELIS MIDI PYRENEES) 11 rue de Berne 31086 TOULOUSE CX 2 représentée par Me LEPLAIDEUR
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb910f39036b39a0de8177
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE [6] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Mathilde MOLINIER-KOUAS du cabinet substituant Me Stéphane LEPLAIDEUR
Source officielle1ère chambre sociale
680b1c04c0f38137e6792b1a
24 avril 2025
24 avril 2025
SN CIBEM Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR, substitué par Me MARTY, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1cb
11 janvier 2008
11 janvier 2008
LEPLAIDEUR, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME (S) Monsieur José A... ... 31000 TOULOUSE représenté par Me Marie laure QUARANTA, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee19776cff766e94e38a96
1 avril 2025
1 avril 2025
SAUR C/ [T] [W] ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Stéphane LEPLAIDEUR Me Charlotte LAVIGNE ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6352363f8c924eadffcc45d1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
APPELANTE La S.A. [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Stéphane LEPLAIDEUR
Source officielleChambre sociale
6618cf167935f50008be4435
11 avril 2024
11 avril 2024
OTECH [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître LABES de la SELARL ABL ASSOCIES, avocat au barreau de PAU, et Maître LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603705d5fae4fba09dfa1eb0
24 juin 2015
24 juin 2015
Sociale Agricole Tarn et Garonne, siret n° 521 059 642 00020, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Stéphane Leplaideur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54fa76c5d9057df7ff56
10 mai 2022
10 mai 2022
en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Camille GAGNE, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Stéphane LEPLAIDEUR
Source officielleChambre 4-7
6440d7c2e704a005d1ed6e24
14 avril 2023
14 avril 2023
CLINIQUE [3] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat
Source officielleChambre 4-7
6440d7c3e704a005d1ed6e28
14 avril 2023
14 avril 2023
CLINIQUE [3] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat
Source officielleChambre 4-7
6440d7c3e704a005d1ed6e2a
14 avril 2023
14 avril 2023
[Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-7
6440d7c3e704a005d1ed6e2c
14 avril 2023
14 avril 2023
CLINIQUE DES [3] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat
Source officielleChambre 4-7
6440d7c4e704a005d1ed6e2e
14 avril 2023
14 avril 2023
CLINIQUE DES TROIS CYPRES Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST
Source officielleChambre sociale
67932fd69097fd849ae8ab2c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MEDIAS DE PROXIMITE Agissant poursuites et diligences de ses représentatns légaux domiciliés es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN
Source officielle4eme Chambre Section 1
6014f055e818df0ede8d385a
29 janvier 2021
29 janvier 2021
DU VINGT NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT ET UN *** APPELANTE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MI DI-PYRENEES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR
Source officielle4eme Chambre Section 1
6a0fe693cdc6046d47876ff1
21 mai 2026
21 mai 2026
ARJO CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Pierre SANTI Me Gilles BONLARRON Me Stéphane LEPLAIDEUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293ca2c42363790795b8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
siège social : [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Camille GAGNE, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Arielle DUCHENE substituant à l'audience Me Stéphane LEPLAIDEUR
Source officiellePage 8 sur 10