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418 résultats pour « Kedder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_21NT02490_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

E C et à Keddy C les visas de long séjour demandés dans un délai d'un mois à compter de la notification du présent arrêt. Il n'y a pas lieu d'assortir cette injonction d'une astreinte.

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

68f1d26ee5a8ebce71548410

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[O] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Mehdi KEDDER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 126 INTIMÉE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 4], représenté

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a225926cdc6046d47379a8f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

suivant dans l'affaire entre : Monsieur [M] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Eric AZOULAY de SELARL FEDARC, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 10 et Me Mehdi KEDDER

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6904791e82c7820b7f24dd3c

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

André-François BOUVIER-FERRENTI, SELARL ARGUO AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [W] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a22644acdc6046d473955a0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

A cet égard, il résulte du document élaboré par la société [2] intitulé « procédure d'alerte professionnelle du groupe [2] » que le collaborateur qui décide d'utiliser le dispositif KEL pour émettre une

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736ab0a58162057dac67f4

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

[J] [G] en réalité [J] [C], né le 17 mars 1991 à Kef, de nationalité tunisienne né le 17 mars 1998 à Benghazi, de nationalité libyenne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 Informé le 1er

Source officielle
CA

4e Chambre A

60369cc1effee83f080a1545

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

superficie de deux cents mètres carrés environ et confrontant : Au nord et à l'est : un passage commun aux propriétés dénommées « villa l'Oasis », villa « Victoria » présentement vendues, et villa « Ker

Source officielle
CA

Chambre civile TI

64bb735b0d42fcd969e7cf5d

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TI N° RG 17/01869 - N° Portalis DBWB-V-B7B-E5UU Madame [S] [P] VEUVE [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01424_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

P A AU, M. et Mme F W, la SCI Oksana et la SCI Ker Veyer ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler la décision du 9 mars 2018 par laquelle le préfet du Finistère a délivré au groupement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6a225cb0cdc6046d47382ff8

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[F] [A] a été engagé par la société [1] à compter du 2 janvier 2018 en qualité de « Key Account Manager » / responsable comptes-clés, statut cadre, niveau VIII, Echelon 1, par contrat de travail à durée

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CA

Rétention Administrative

63bd0ec10ab73d7c90739e26

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

APPELANT Monsieur [E] [R], alias [S] [Z] né le 6 août 1994 à [Localité 2] (Algérie) né le 07 Août 1996 à LE KEF (TUNISIE) de nationalité Tunisienne comparant en personne, assisté de Me Caroline BRIEX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

64422a00d2fa6fd0f8040573

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

paritaire de PARIS - RG n° 19/06048 APPELANT Monsieur [S] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Adrien BROUSSE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0748 INTIMEE Société KEMER

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af53b5ff6e72c96124fc

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

pour 2021 et 2022, qui fait état de salaires, primes et gratifications, produit et une copie d'un document Excell dont on ignore l'origine qui fait référence à des rémunérations avec la mention « si keeper

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163a2434e100fed5ecc2eae

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

deux serveurs ont été commandés et facturés par la société Sun à une société de droit néerlandais Access Graphics BV, grossiste du réseau Sun, qui les a revendus à une société de droit néerlandais Kender

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CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bda

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

GROUPE KES BTP [...] [...] signification de la déclaration d'appel le 12 novembre 2019 par dépôt en l'étude et des conclusions le 06 janvier 2020 à personne morale habilitée Maître L...

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01153_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 février 2020 et 20 août 2021, la SAS EGIS Villes et Transports, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00537_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par une requête et un mémoire, enregistrés, sous le n° 23NC00537, le 17 février 2023 et le 9 octobre 2024 la commune de Thionville, représentée par Me Keller de la SELAS M & A..., demande à la cour :

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69df1de8cdc6046d474797fa

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

N° RG 25/04534 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KEBD COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE ORDONNANCE DU 14 AVRIL 2026 PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR

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CA

Chambre civile TGI

69e31158cdc6046d47a751ba

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 17 Avril 2026 Nous

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CA

Chambre sociale

69d9d6eecdc6046d47d8a2c2

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 2] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [G] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER

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