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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6163aeb28d16be2ca5050b65
27 mai 2010
27 mai 2010
C/ Jean Pascal [F] [M] ...
Source officielleChambre 2-2
5fdab515354eb6464d8166f1
4 juin 2019
4 juin 2019
Rôle N° RG 17/11953 N° Portalis DBVB-V-B7B- BAYLD [T] [B] C/ [D] [E] [M] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline DEPRE Me Jean-Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2ba
11 décembre 2008
11 décembre 2008
C...Jean-Pascal, propriétaire ou détenteur du droit de chasse, sans son consentement, Infraction prévue par ART. R. 228-1 AL. 1, ART. L. 422-1 du Code de l'Environnement et réprimée par ART.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900be
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Jean DE ROMANS, Conseiller.
Source officielle1ère Chambre
64a50d0cb8594705dbfccd13
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[N] [D] [Adresse 8] [Localité 10] Représenté par Maître Jean-Pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET :
Source officielle1ère Chambre
68032e291fa67923f7882997
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[N] [W] et Mme [C] [E] [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Jean-Pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat
Source officielle17e Chambre B
6162e0761120e9a89a34a5ca
29 mai 2012
29 mai 2012
APPELANTE SARL EAS MONECONCEPT, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean Pascal JOUTEUX, avocat au barreau de POITIERS INTIME Monsieur [U] [K], demeurant [Adresse 2] représenté
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630e51da3e3d306603676b
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/12006 APPELANT Monsieur [G] [I] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués près la Cour assisté de Me Jean-Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa56
31 mai 2007
31 mai 2007
PRODUITS LAITIERS FRAIS ... 77186 NOISEL représentée par Me Jean Pascal THIBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Avril 2007
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e603
8 septembre 2011
8 septembre 2011
représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-pascal DUFFROY, avocat au barreau de CAMBRAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 02416 du
Source officielle1re Chambre B
616243c51217cad6c01649cf
6 juin 2013
6 juin 2013
Monsieur [M] [X], né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
André-..., Représentés par Maître Jean-Pascal POMIE, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : 1o) La SOCIÉTÉ LACTALIS NESTLE ULTRA FRAIS (L. N. U.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac79
22 janvier 2008
22 janvier 2008
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Jean Pascal JUAN, avocat au barreau de TARASCON SCI PECHEROL Intervenante volontaire, poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette
Source officielleChambre Commerciale
686f4a161cd28a275e6bd98f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[U] [V] [Adresse 10] [Localité 1] Rerprésentants Me Lucie CLOUVEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - et Me Jean pascal JUAN, avocat au barreau de TARASCON M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89405
12 septembre 2007
12 septembre 2007
DEVELOPPEMENTS, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège ZAC LA BATIE 37, allée de Champrond 38334 SAINT ISMIER CEDEX représentée par la SCP JEAN
Source officielleChambre 1-6
67ac3e195a940b7d9cd96a34
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Z] [R] C/ Compagnie d'assurance AREAS ASSURANCE* Mutuelle ALLIANZ IARD Caisse CPAM BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Jean-pascal
Source officielleChambre 4-8a
6979f966cdc6046d47f8ab1a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
domiciliés ès qualités au siège social sis, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean
Source officielle1ère Chambre
62c5299aa2c4236379079bb2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[J] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Jean-Pascal TREINS de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIME DÉBATS
Source officielle2e chambre de la famille
68fc5ba7af64986e40f7c608
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[Localité 15] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 9] Représentée à l'instance et à l'audience par Me Cécilia LASNE, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Jean-Pascal
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603702380c57ad9d1aa105d8
25 juin 2015
25 juin 2015
Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - Section commerce - RG n° 11/00357 APPELANTE SA AIR FRANCE [Adresse 3] [Localité 3] N° SIRET : 552 043 002 01607 représentée par Me Jean-Pascal
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