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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6b6
17 octobre 2011
17 octobre 2011
De cette union est issu un enfant : Ilana Y... née le 29 novembre 2007. Par requête en date du 15 avril 2010 madame Y... a formé une demande en divorce.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb0aa0de54ff609f801c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le 30.06.2022 les associations COSEM, CDM, Ilan et Santé pour Tous ont fusionné.
Source officielleChambre A - Commerciale
69d74747cdc6046d479cbcf7
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 22/00298 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E6U3 CC/ILAF du 18 Janvier 2022 TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Benjamin Xc/Monsieur Joseph Y
6253ccebbd3db21cbdd91b3a
15 octobre 2014
15 octobre 2014
. *** Le 12 décembre 2007, M X... a été victime d'un accident de la circulation à Saint Jean d'Illac (33) : la motocyclette qu'i1 conduisait est entrée en collision avec le camping car conduit
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7ee
21 mai 2012
21 mai 2012
numéro 2011/ 6241-10. 10. 11 du 10/ 10/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) INTIMEE : SAS GEPOR, prise en la personne de son représentant légal Port privé de Thionville Illange
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634113d758bc223e2e3f0951
7 octobre 2022
7 octobre 2022
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0849 Assistée de Me Ilana
Source officielleChambre A - Commerciale
6628a171b2cb67000826a497
22 avril 2024
22 avril 2024
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 23/00134 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FDNX jugement du 12 Janvier 2023 Juge de l'exécution d'ANGERS n° d'inscription
Source officielle2ème chambre section B
66b30e012f025c562a98890d
5 août 2024
5 août 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00607 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ILAD LM JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'ORANGE 17 janvier
Source officielleChambre commerciale
6970aa39cdc6046d471869bf
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ilam, dont M. [A] est coassocié et gérant, a cédé à une S.A.S.
Source officielleChambre A - Civile
6970dcdfcdc6046d471e343a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - CIVILE ERSA/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 23/01696 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FHDS ordonnance du 10 juillet 2023 Juge de la mise en état de SAUMUR n° d'inscription
Source officielle1ère Chambre section B
661a202e4cfa010008a2d735
11 avril 2024
11 avril 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 12] 1ERE CHAMBRE SECTION B MCPC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 23/00811 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FFAP jugement du 26 Avril 2018 Tribunal de Grande Instance de SAUMUR
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209639ce14200083896c5
18 avril 2024
18 avril 2024
AXIANE MEUNERIE OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 18 AVRIL 2024 N° RG 22/00640 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ILAU JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE
Source officielleChambre A - Commerciale
6684eabba0de54ff609f7c5e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 23/01567 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FGZX ordonnance du 29 Juin 2023 Juge de la mise en état du MANS n° d'inscription
Source officielle1ère Chambre section B
688312e09a4bcd46bcddb14c
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B MCPC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 24/01589 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FLY4 jugement du 06 Juin 2024 TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre A - Commerciale
67908ed69b4b0b8d25008ce0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 7] CHAMBRE A - COMMERCIALE JC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 20/00388 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EUP4 jugement du 31 Décembre 2019 Tribunal d'Instance de LAVAL n
Source officielleChambre 1 A
67f8af50b5ff6e72c96124dc
9 avril 2025
9 avril 2025
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 09 Avril 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 1 A N° RG 24/02687 - N° Portalis DBVW-V-B7I-ILAR
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20931953a33f9365f05
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE JC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 24/00925 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FKGV jugement du 08 Avril 2024 Juge de l'exécution de LAVAL n° d'inscription
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8438d42752285cff49
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 6] CHAMBRE A - COMMERCIALE JC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 20/01666 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EXNH jugement du 04 Novembre 2020 Tribunal de Commerce d'ANGERS
Source officielleChambre A - Commerciale
65a77d248121050008662b9e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 19/00593 - N° Portalis DBVP-V-B7D-EPI4 jugement du 13 Mars 2019 Tribunal de Commerce du MANS n° d'inscription
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6037246787ebd2be5cf57b49
2 juin 2015
2 juin 2015
barreau de SEINE-SAINT-DENIS INTIME Monsieur [E] [C] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] né en à représenté par Me Jean-marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0849 substitué par Me Ilana
Source officiellePage 8 sur 19