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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd93002

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

X... tel était le cas, notamment pour les dépenses d'assurance, de consommation téléphonique, d'électricité, d'équipement HIFI, de séjours de vacances en famille. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

663089860316960008413600

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

EASYTRIP SERVICES N° SIRET : 754 020 600 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mohamed MATERI de la SELEURL MATERI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me Arthur HITIER

Source officielle
CA

18e Chambre B

6036e793cc5a3e84f4e7b247

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

Localité 1], demeurant [Adresse 3] non comparante ni représenté Monsieur [H] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de [Localité 1] substitué par Me Albert HINI

Source officielle
CA

18e Chambre B

6037753c1b9315512dd03dc6

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE BCMO, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [A] [V], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Albert HINI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c83bb820aa60963d8547

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

La société Dimitech, filiale du groupe TeleStein, a pour activité la vente de produits électroménager, notamment TV, Hifi, vidéo et réalise son activité exclusivement en ligne via, d'une part, son site

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6346591cc024d1adffef74bd

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

de l'immeuble de [Localité 7], savoir : - des draps et oreillers, - des produits sanitaires et d'hygiène beauté et autres friandises, - du petit électroménager (grille pain, cafetière, matériel hifi

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CA

1re chambre de la famille

64eedcacbb2c32d969d352ba

Appel

11 août 2023

11 août 2023

V] a conservé la totalité des meuble meublants qui étaient présents dans le domicile familial : le canapé en cuir acquis avant le mariage ainsi que divers mobiliers communs 2 téléviseurs, une chaîne HIFI

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CA

2e chambre 2e section

6033b4cf40fb9e684c97bd39

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

conjugal, bien en location ainsi que le mobilier meublant, - constaté que Monsieur [X] fixe sa résidence au [Adresse 4], - attribué à Monsieur [X] la jouissance de deux canapés clic clac, une chaîne HIFI

Source officielle
CA

2e Chambre

616260318672d229b881631b

Appel

18 juillet 2013

18 juillet 2013

du GPMM et détachés, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Albert HINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ead

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

, alors président de la chambre interdépartementale, s'est présenté à l'étude, pour opérer une perquisition dans le cadre d'une instruction portant sur un dossier datant de leur prédécesseur, Maître HINI

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f4921cdc6046d47952991

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

analyse, non seulement de par la nature même de leur métier, mais aussi du fait qu'ils sont multi-produits étant en charge de la vente de l'ensemble des gammes de produits dites [Localité 22] Public (TV / HiFi

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69738a65cdc6046d476df4d5

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le bail commercial signé le 16 octobre 2008 précise expressément en page 2 que les locaux sont à usage d'une activité de 'vente d'articles d'électroménagers, radios, télévisions, HIFI, vidéo, informatique

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CA

5ème chambre sociale PH

697366e8cdc6046d4769e270

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

; [F] [G] le 01/04/2019 dont l'objet est 'proposition commerciale étude technique' : hihi au tom...tu me diras le nom pour imputer mes heurs entre midi et deux heurs et le coût du repas Tu es la meilleure

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c865fa2a1858e05800b63

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[C] [R], né en 1990, en qualité de chauffeur-livreur-installateur de matériels électroménagers, hifi, vidéo.

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd95499b204383decc6ee3c

Appel

21 février 2020

21 février 2020

La société Sony Europe Limited, filiale de la société Sony corp., commercialise et fabrique des produits audio, vidéo, téléviseurs, appareils photos, camescopes, hifi et ordinateurs.

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6035bb722e022f230179189c

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Date naissance 4] 1949 à [Localité 1] - ARGENTINE [Adresse 5] [Localité 1] - ARGENTINE représentées par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 assistées de Me Danièle BEN HINI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdab0b7a9a76941d9aa7b1a

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

décembre 2018, - condamner la société Samsung à payer à la société Concurrence la somme de 2,49 millions d' euros au titre des refus de vente des produits standards Samsung (téléviseurs, DVD, caméscope, hifi

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