AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93002
17 décembre 2015
17 décembre 2015
X... tel était le cas, notamment pour les dépenses d'assurance, de consommation téléphonique, d'électricité, d'équipement HIFI, de séjours de vacances en famille. M.
Source officielleChambre sociale 4-3
663089860316960008413600
29 avril 2024
29 avril 2024
EASYTRIP SERVICES N° SIRET : 754 020 600 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mohamed MATERI de la SELEURL MATERI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me Arthur HITIER
Source officielle18e Chambre B
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3 juillet 2015
3 juillet 2015
Localité 1], demeurant [Adresse 3] non comparante ni représenté Monsieur [H] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de [Localité 1] substitué par Me Albert HINI
Source officielle18e Chambre B
6037753c1b9315512dd03dc6
20 mars 2015
20 mars 2015
CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE BCMO, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [A] [V], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Albert HINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
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24 janvier 2013
24 janvier 2013
La société Dimitech, filiale du groupe TeleStein, a pour activité la vente de produits électroménager, notamment TV, Hifi, vidéo et réalise son activité exclusivement en ligne via, d'une part, son site
Source officielleChambre A - Civile
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
de l'immeuble de [Localité 7], savoir : - des draps et oreillers, - des produits sanitaires et d'hygiène beauté et autres friandises, - du petit électroménager (grille pain, cafetière, matériel hifi
Source officielle1re chambre de la famille
64eedcacbb2c32d969d352ba
11 août 2023
11 août 2023
V] a conservé la totalité des meuble meublants qui étaient présents dans le domicile familial : le canapé en cuir acquis avant le mariage ainsi que divers mobiliers communs 2 téléviseurs, une chaîne HIFI
Source officielle2e chambre 2e section
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20 avril 2017
20 avril 2017
conjugal, bien en location ainsi que le mobilier meublant, - constaté que Monsieur [X] fixe sa résidence au [Adresse 4], - attribué à Monsieur [X] la jouissance de deux canapés clic clac, une chaîne HIFI
Source officielle2e Chambre
616260318672d229b881631b
18 juillet 2013
18 juillet 2013
du GPMM et détachés, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Albert HINI
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ead
23 octobre 2014
23 octobre 2014
, alors président de la chambre interdépartementale, s'est présenté à l'étude, pour opérer une perquisition dans le cadre d'une instruction portant sur un dossier datant de leur prédécesseur, Maître HINI
Source officielleChambre sociale 4-4
695f4921cdc6046d47952991
7 janvier 2026
7 janvier 2026
analyse, non seulement de par la nature même de leur métier, mais aussi du fait qu'ils sont multi-produits étant en charge de la vente de l'ensemble des gammes de produits dites [Localité 22] Public (TV / HiFi
Source officielle2 e chambre civile
69738a65cdc6046d476df4d5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le bail commercial signé le 16 octobre 2008 précise expressément en page 2 que les locaux sont à usage d'une activité de 'vente d'articles d'électroménagers, radios, télévisions, HIFI, vidéo, informatique
Source officielle5ème chambre sociale PH
697366e8cdc6046d4769e270
20 janvier 2026
20 janvier 2026
; [F] [G] le 01/04/2019 dont l'objet est 'proposition commerciale étude technique' : hihi au tom...tu me diras le nom pour imputer mes heurs entre midi et deux heurs et le coût du repas Tu es la meilleure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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23 octobre 2024
23 octobre 2024
[C] [R], né en 1990, en qualité de chauffeur-livreur-installateur de matériels électroménagers, hifi, vidéo.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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21 février 2020
21 février 2020
La société Sony Europe Limited, filiale de la société Sony corp., commercialise et fabrique des produits audio, vidéo, téléviseurs, appareils photos, camescopes, hifi et ordinateurs.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6035bb722e022f230179189c
9 mars 2016
9 mars 2016
Date naissance 4] 1949 à [Localité 1] - ARGENTINE [Adresse 5] [Localité 1] - ARGENTINE représentées par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 assistées de Me Danièle BEN HINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdab0b7a9a76941d9aa7b1a
5 juin 2019
5 juin 2019
décembre 2018, - condamner la société Samsung à payer à la société Concurrence la somme de 2,49 millions d' euros au titre des refus de vente des produits standards Samsung (téléviseurs, DVD, caméscope, hifi
Source officiellePage 8 sur 8