Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
62db8f4f1d0e74effb5c07a7
21 juillet 2022
21 juillet 2022
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 21 Juillet 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 20/00242 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HISE
Source officielle1ère Chambre
660cf2597c1ccb0008628c4b
2 avril 2024
2 avril 2024
MR/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 02 Avril 2024 N° RG 23/00937 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HIS6 Décision attaquée : Jugement du Tribunal
Source officielle3e chambre
60371e9f48fb05b8c558d124
4 juin 2015
4 juin 2015
Effectuant un contrôle en vue du remplacement des tapis du convoyeur de la chaîne de tri, il fit une chute d'une hauteur de plus de six mètres alors que, s'étant hissé sur le tapis, il prenait appui sur
Source officielle11e Chambre A
61631217615c943a65e04345
18 novembre 2011
18 novembre 2011
MARSEILLE REPUBLIQUE, prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, Assistée de Maître Albert HINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
entrevoir, selon ses propres déclarations aux services de gendarmerie, des produits électro-ménagers, placés à dessein en fin de chargement, il n'est pas établi qu'il ait connu la présence de matériels hifi
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d26f
10 novembre 2009
10 novembre 2009
représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Albert HINI, avocat INTIMÉS : URSSAF DES BOUCHES DU RHÔNE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
652a306c7ed1ea831811247d
13 octobre 2023
13 octobre 2023
En dehors de ses temps de conduite il était amené selon ses déclarations à : - monter descendre du camion en se servant de son bras pour se hisser, étant observé qu'il est plus naturel de se servir de
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
salarié a été victime d'un accident du travail le 4 décembre 2008 alors qu'il déchargeait des poutrelles d'un camion, son pied ayant glissé de la roue du véhicule sur lequel il avait pris appui pour se hisser
Source officielleChambre Civile
62c3d46793e17a63792057b9
4 juillet 2022
4 juillet 2022
I think he would prefer to have surgery à St Vincent's but that entirely his decision. » L'opération, repoussée en raison d'une dégradation de l'état de santé constatée la veille de la date initialement
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e98
18 juin 2021
18 juin 2021
parcelle de la SCI Loft concepts de l'ordre de 50 à 60 centimètres et que ce jardin se trouvant en contrebas, les poubelles ne peuvent plus être sorties en utilisant le droit de passage, sauf à les hisser
Source officielle18e Chambre B
6037753c1b9315512dd03dba
20 mars 2015
20 mars 2015
MARITIME DE [1] BUREAU CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE BCMO [V] [O] CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Eric SEMELAIGNE Me Arnaud CLERC Me Frédéric MARCOUYEUX Me Albert HINI
Source officielleCabinet D
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
La relève étant en cours, j'ai essayé de me hisser à bord du bonitier tout seul et ce n'est qu'après avoir réussi à me hisser jusqu'au buste que le prénommé [C] qui entretient les pirogues de l'AS [14]
Source officielle1ère Chambre
6448c07d5ca6d8d0f8ef67cb
25 avril 2023
25 avril 2023
SARL Froid Sainthillier ; Constate que la SAS Quatre Quarts ne formule aucune demande au titre de la livraison et de l'installation du matériel dans ses locaux aux frais de la société Froid Saint Hillier
Source officielleChambre 4 SB
62db8f501d0e74effb5c07a9
21 juillet 2022
21 juillet 2022
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 21 Juillet 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 20/00244 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HISH
Source officielleChambre 4 SB
62db8f511d0e74effb5c07ab
21 juillet 2022
21 juillet 2022
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 21 Juillet 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 20/00246 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HISK
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2aaaa34ad10008581c19
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPOSÉ DU LITIGE La société Univers Meubles et spécialisée dans la vente de meubles, matériels hifi, électroménager, décoration habitat.
Source officielleChambre 4-6
69fc2f7ccdc6046d47e41dc9
6 mai 2026
6 mai 2026
En soirée': Animation + concert ''Montage et démontage de la scène et du matériel Partouche ''Montage et démontage du matériel Tactical Steel ''Rangement du matériel Partouche en fin de concert (hifi
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89586
30 janvier 2007
30 janvier 2007
(sur un total de 40 000 €) a été apporté par les deux autres associées, étant entendu que cette participation majoritaire ne devait être que provisoire et qu'il fallait parvenir à ce que M.D... " se hisse
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6ec
1 juin 2011
1 juin 2011
d'expertise établi par SERI, missionné par GÉNÉRALI, le 3 juillet 2007, que, le 9 février 2007 au matin, PRM a découvert le vol commis dans ses locaux ; que les auteurs du vol (non identifiés) se sont hissés
Source officielleChambre 4 SB
62db8f521d0e74effb5c07ad
21 juillet 2022
21 juillet 2022
DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 21 Juillet 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 20/00249 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HISO
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