CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

670 résultats pour « Guenoux »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6274bc462799a9057d5dcfde

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

SM/LW COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SCP GUENOT AVOCATS et ASSOCIES - Me Mandeville COPIE CERTIFIÉE

Source officielle
CA

3e Chambre A

60339508b1394149f2544a18

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant Me Sébastien GUENOT

Source officielle
CA

3e Chambre A

61630b6442de3d260b993175

Appel

21 octobre 2011

21 octobre 2011

COLLARO, agent général de la Compagnie AXA, venant aux droits de l'U.A.P., dont le siège social est : [Adresse 9] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués à la Cour, Me Sébastien GUENOT

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00438_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 février 2021 et un mémoire complémentaire enregistré le 2 février 2023, Mme B, représentée par Me Guenot, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Chambre 3-3

670a114bf178dc2492b0f962

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CNP ASSURANCES CNP ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02589_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

A, représenté par Me Gueneau, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 juillet 2025 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance et d'assortir la décision à intervenir d'une mesure

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47138cafc520068c1667

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f9b8310a84a5e5f002188c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

barreau de MARSEILLE Mme [B] [I] Représentant : Me Louisa STRABONI de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE 27 [3] Représentant : Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON

Source officielle
CA

5ème Chambre

671b35ab2edfb0b58c05f01c

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

BODELET - LONG Compagnie d'assurance COMPAGNIE D'ASSURANCE CHELEM Représentée par Me Thibauld EHRET de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT - N

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364badae405357f749ea7a1

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Florence PIERONI Me Sylvie LANTELME Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Sébastien GUENOT Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fdb26f24d8282bb8cb438c7

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

] épouse [Z] [P] [W] SCP BR ASSOCIES SA ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Anthony CAVITTA SCP FENOT GHRISTI GUENOT

Source officielle
CA

4e Chambre A

60348629690939739991e8be

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

BMO C/ Association AFUL [Localité 1] SA SOGIRE Grosse délivrée le : à : Me Philippe MARIN la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Sébastien GUENOT

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd8cf4e7f1c37e1ccad

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Portalis DBVH-V-B7I-JGEM MPF TJ D'[Localité 12] 16 avril 2024 RG : 22/02407 [A] C/ [A] [A] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Gaële Guenoun

Source officielle
CA

1ère Chambre

642fb5f6cece1704f57474bc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP GUENOT AVOCATS ET ASSOCIES - Me LEROY DES BARRES LE : 06 AVRIL 2023 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 N° - Pages

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03614_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

des mémoires enregistrés les 8 novembre 2021, 14 mars 2022, 16 mars 2022 et 16 septembre 2022, Me Donnais en qualité de liquidatrice judiciaire de la SARL Hamann France et Monaco, représentée par Me Guénot

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6809c9351f1ed98b447f4356

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

GUEDON & LE ROY ------------------------ N° RG 24/00874 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NUZC ------------------------ DU 23 AVRIL 2025 ------------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcb

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

.-91400 ORSAY Représenté par Me Lamia GUENFOUD, avocat au barreau de PARIS, toque : E1622 Madame Elodie H...née le 20 novembre 1981 à PARIS (75020) demeurant ...-91400 ORSAY Représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857df

Appel

30 juillet 2001

30 juillet 2001

PARIS, Toque D 0007 DEMANDERESSE INCIDENTE AU RECOURS : - L'UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS (UFC-QUE CHOISIR) prise en la personne de sa Présidente Madame Marie-José NICOLI X... son siège 11, rue Guénot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85827

Appel

30 juillet 2001

30 juillet 2001

PARIS, Toque D 0007 DEMANDERESSE INCIDENTE AU RECOURS : - L'UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS (UFC-QUE CHOISIR) prise en la personne de sa Présidente Madame Marie-José NICOLI X... son siège 11, rue Guénot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92514

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Régis X... ... 35430 ST GUINOUX comparant ET : Madame Georgette Y... veuve X... ... ... 35400 ST MALO comparante Monsieur Eric X... ...

Source officielle

Page 8 sur 34

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Radiations

GUENOUX, Julien, Jean, René

SIREN 891014029Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

17/04/2026

Voir →

Ventes et cessions

GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie

SIREN 993941574Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place de L'Église 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron

23/12/2025

Voir →

Ventes et cessions

GUENOUX, Clémence, Claudette, Jeanne, NEAU, CHABRUN, Sylvie

SIREN 993941574Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

Cession sous acte authentique en date du 21/11/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Résidence des Tilleuls Bais 53160 Bais, Adresse du nouveau propriétaire: 75 Chemin de Saint-Nicolas 53600 Évron

19/12/2025

Voir →

Radiations

CHABRUN, Sylvie, GUENOUX

SIREN 397942822Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

16/12/2025

Voir →

Créations

GUENOUX, Marie-Claire

SIREN 792026163Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

09/12/2025

Voir →