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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fdbdc95132f12bbcfe51cc7
22 janvier 2019
22 janvier 2019
la SELARL LLC et Associés, plaidant, avocat au barreau de PARIS Madame [C] [Q] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1959 à SENLIS (60300) [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle1ère Chambre
6162677f12fe6a3e85a6c7a5
5 novembre 2013
5 novembre 2013
. **** APPELANTS : Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SCP LOZAC'MEUR/GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET
Source officielle2ème Chambre
63cb93809c02507c9078deab
20 janvier 2023
20 janvier 2023
GREEN SOLUTION ENERGIE Prononce la jonction entre plusieurs instances Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Guillaume CORMIER -Me Aurélie GRENARD - Me Laurent FRENEHARD
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36cab8c0355000835f708
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SOLUTIONS FRANCE Société ROLLS-ROYCE SOLUTIONS GMBH Société SEALEASE Société SEALEASE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me GRENARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a719
28 juin 2007
28 juin 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à (SCP GROGNARD LEPAGE BAUDRY) Me PASTOR COPIES le à M. Y... M. Z...
Source officielleChambre des Rétentions
6690c7550d808eb34e455622
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[I] [V] ; Après avoir entendu : - Me Bénédicte Greffard-Poisson, en sa plaidoirie, - M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6035aa796d186e0e7808860b
18 mars 2016
18 mars 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre, et Mme Mireille de GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603433eeb0aa78255b50e112
24 janvier 2017
24 janvier 2017
civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre, et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e64fde28ee42071140e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
FC LOGISTIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me CORMIER Me GRENARD Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de QUIMPER
Source officielle1ère Chambre
634f95eab5afe5adfff28d27
18 octobre 2022
18 octobre 2022
l'issue des débats **** APPELANTS : Madame [E] [B] [A] [Y] [W] veuve [S] née le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 11] (44) [Localité 13] [Localité 13] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielleCour d'Appel
Madame Marie-Paule X...épouse Yc/Association LE MELODY
6253cceebd3db21cbdd91bb8
29 octobre 2014
29 octobre 2014
avocat, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Place de l'Europe-33085 BORDEAUX, représentée par Maître de GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92358
15 avril 2015
15 avril 2015
l'AARPI PATEL ET OMARJEE ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION INTIMÉE : Madame Gisèle Marie Olga Y... épouse X... ... 97441 SAINTE SUZANNE Représentant : Me Anne JAVERZAC-GROUARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e8546afe474e664bb1d7
2 février 2016
2 février 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6036a7da7d675f499f1db137
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Mireille DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87293
11 octobre 2005
11 octobre 2005
huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine BAYLE, conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON, conseiller, * Mireille QUENTIN de GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c50e
22 janvier 2008
22 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Mme DURAND, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseiller : Mme CHAUVE, Conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8d
30 janvier 2008
30 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Mme DURAND, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseiller : Mme CHAUVE, Conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f94
24 janvier 2008
24 janvier 2008
assisté (e) par Mme CLAMOUR Greffier placé, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame DURAND, conseiller faisant fonction de présidente de chambre Madame CHAUVE, conseiller Madame QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a40a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
sans opposition des parties dûment avisées, a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Madame Anne-Marie DURAND, Conseiller faisant fonction de président, Madame Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af87
15 janvier 2008
15 janvier 2008
2008 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DURAND, faisant fonction de Président de Chambre Conseiller : Mme CHAUVE, Conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePage 8 sur 37