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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b54
30 novembre 2015
30 novembre 2015
. ***** DEMANDEUR Monsieur Christian X... ... 97170 PETIT-BOURG (Guadeloupe) Comparant en personne Assisté de Monsieur Ernest Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01994_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
L’article 4.4.2.3 de ce même document révoit en outre : « Le titulaire (…) recensera les oints de difficultés et organisera et animera l’ensemble des réunions nécessaires afin de ermettre les calages
Source officielle1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b16d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
22/00772 Tribunal judiciaire de Dieppe du 11 avril 2023 APPELANTS : Monsieur [N] [O] né le 3 janvier 1963 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 13] représenté et assisté par Me Max ERAERTS
Source officielle4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d19a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Subsidiairement, il soutient que l'erreur, si elle était retenue, est excusable dans la mesure où il n'avait pas plus de précisions à donner s'agissant d'un cheval errant sur la voie publique qu'il a récupéré
Source officielle2e chambre sociale
64534cbf37f394d0f8f66610
3 mai 2023
3 mai 2023
Le 25 février 2019, elle ne se présentait pas à son poste de travail et la patiente dont elle s'occupait était retrouvée errant seule dans la rue, à moitié vêtue.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89dfa
22 janvier 2008
22 janvier 2008
X... conclut à l'infirmation de la décision en invoquant les circonstances de sa chute de cheval et le lien de causalité entre le mouvement brusque du cheval et le comportement d'un chien errant ; il soutient
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01983_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Par un mémoire enregistré le 26 septembre 2023, la communauté d'agglomération Paris-Saclay, représentée par Me Erard, avocat, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f720
7 mai 2012
7 mai 2012
APPELANT Monsieur Alex Maximin X... ... 97160 LE MOULE Représenté par Maître Ernest DANINTHE (Toque 45) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288a
12 octobre 2015
12 octobre 2015
Ernest DAHOME (Délégué syndical ouvrier).
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac1
13 octobre 2015
13 octobre 2015
. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 29440 PLOUZEVEDE comparant en personne ET : L'ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT 190 rue Ernest Hemingway CS 61954 29219 BREST CEDEX
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01251_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
mémoire com lémentaire a été annoncé, a rès la roduction de ce mémoire, les requêtes ne com ortant que des moyens de légalité externe manifestement infondés, des moyens irrecevables, des moyens ino érants
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
63bd0ef50ab73d7c90739f4d
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il précise que, le 04 mars 2020, il a été destinataire d'une copie conforme du jugement prononcé à suite de l'audience du 28 octobre 2019, condamnant la société Eramet à payer à Mme [X] [V] des indemnités
Source officielle2ème Chambre civile
68e897f66d821fc8a3c6567e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GALL, greffier * * * Par acte du 15 novembre 2019, la SAS Agir, société spécialisée dans la location longue durée de véhicules automobiles légers, a conclu avec la société Lion Gérard René Ernest
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a1
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Cour : jugement rendu le 5 Octobre 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 02/06616 APPELANTES Société EDELWEISS FRANCE ... 75009 PARIS représentée Mme X..., Directrice et, par Me Ernest
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd0
7 janvier 2016
7 janvier 2016
. *** EXPOSE DU LITIGE : Du mariage de Georgette F... et d'Ernest Z... sont nés trois enfants : Sylvie, Catherine et Bruno Z.... Ernest Z... est décédé le 12 mai 1992.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05359_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... s’est vu délivrer un ermis de construire ortant sur la modification d’un avillon sur un terrain sis 57 avenue Chevreuil à Montfermeil, afin d’y ermettre la création d’un logement su lémentaire
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01347_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
résentée ar Me Greffard- oisson, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) d’enjoindre à la réfète du Loiret de rendre toutes mesures visant à ermettre
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02233_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2021, la commune de Saclay, représentée par Me Erard, avocat, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03663_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner in solidum, sinon conjointement, la société Couvrest, la société ATEC Est, la SARL DWPA Architectes, la société Qualiconsult, la société Olry Ernest
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e1
13 mai 2014
13 mai 2014
comme indiqué à l'isuue des débats **** ENTRE APPELANT : Monsieur Jean-Maxime X... ... 28000 CHARTRES comparant assistée par Me CRENN, avocat, ET : ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONAN 190 rue Ernest
Source officiellePage 8 sur 39
ERAERTS, Luc
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif
24/03/2015
Voir →
ERAERTS, Luc
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 1 octobre 2013 ; liquidateur judiciaire : Maître GARNIER (Pierre), demeurant 700, avenue de Tournamy, 06250 Mougins ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur
31/12/2013
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