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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6031dd293dc473b1052cedf3
14 juin 2018
14 juin 2018
Georges X..., né le [...] à Villereau (Nord), est décédé le [...] au Quesnoy (Nord). Son épouse, Mme Marcelle B..., née le [...] au Quesnoy, y est décédée le [...].
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af06
22 octobre 2007
22 octobre 2007
GARAGE DU STADE " ANCIENNEMENT GARAGE SALGUEIRO " Route du stade-Saint-Jean 97133 ST-BARTHELEMY Représentée par Me Georges JULIN (TOQUE 55), avocat au barreau de GUADELOUPE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd53
11 janvier 2007
11 janvier 2007
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE A ARRÊT DU 11 JANVIER 2007 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 06/ 01001 GD/ BL SA AXA FRANCE, prise en la personne de son Président Directeur Général CI Georges
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde95beee0f8318b972b4
22 août 2023
22 août 2023
Portalis DBVL-V-B7H-UBI2 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f7
6 juillet 2016
6 juillet 2016
née le 09 Octobre 1965 à SURESNES (92000) ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : M. A. I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616274037705f25f43643fdc
6 février 2014
6 février 2014
BROUARD & DAUDE en la personne de Madame [D] [F], ès qualités de mandataire judiciaire de la SOCIETE KRIEF GROUP ayant son siège [Adresse 9] [Localité 5] représentée par et assistée de : Me Georges
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb75
20 juin 2007
20 juin 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0b7603bf88a1884cdb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la cour : Ordonnance rendue le 22 Janvier 2024 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 23/01892 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 17/10/2024 à : Me Emmanuel
Source officielleRétention_recoursJLD
6440d80de704a005d1ed7048
19 avril 2023
19 avril 2023
En géorgie, il pourra poursuivre ses soins. Un nouveau routing a été demandé et obtenu. S'il n'est pas en état de voyager, la compagnie d'aviation ne le fera pas embarquer.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89304
27 novembre 2007
27 novembre 2007
RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE ------------------------------------Georges X... ------------------------------------ R.G. no06 / 06198 ------------------------------------ DU 27 novembre 2007
Source officielle1ère chambre
672f0adf77ab8b3e16ebc437
4 avril 2024
4 avril 2024
légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Juliette Barre de la Scp Normand & Associés, avocat au barreau de Paris - Représentée par Me Georges
Source officielle5ème chambre sociale PH
6711fad77603bf88a1884917
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GREFFIER : Madame Emmanuelle BERGERAS, Greffière lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère chambre
6708c033445a086e2bcede49
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[R] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes - Représentant : Me Olivier Quesneau, avocat au barreau d'Aix-en-provence
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352b
27 septembre 2016
27 septembre 2016
Georges X... Ayant droit de M.
Source officielleETRANGERS
6260f7e26d9e13277d6e374f
18 avril 2022
18 avril 2022
[H] [C] né le 14 Juillet 1979 à [Localité 1] ( GEORGIE) de nationalité Géorgienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91902
30 juin 2014
30 juin 2014
Georges J... immatriculé qu'à compter du 1er janvier 2007. Que cependant, des artisans justifient être immatriculés soit au registre des métiers, ou détenir un numéro SIRET (M.
Source officielleRétention_recoursJLD
625fa55e8361df277dc598d5
19 avril 2022
19 avril 2022
[E] [N] né le 09 Avril 1992 à [Localité 3] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne Vu l'ordonnance en date du 18 mars 2022 rendue par le Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal Judiciaire de
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93543
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94076
11 avril 2018
11 avril 2018
Cour : Jugement du 28 MAI 2015 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 13/01739 APPELANT : Monsieur José X... né le [...] à PARIS (75) de nationalité Française [...] représenté par Me Emmanuelle
Source officielle1re chambre 1re section
603702380c57ad9d1aa106b0
25 juin 2015
25 juin 2015
de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 11/01918 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Magali ROCHEFORT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emmanuel
Source officiellePage 8 sur 24
Mure, Killian, Georges, Emmanuel
25/08/2026
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GEORGES, Antoine, Marie, Emmanuel
13/08/2026
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Tjomb, Georges, Hervé, Emmanuel
31/07/2026
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RUSSO, Emmanuel, Georges, Emile
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement - Date de cessation des paiements : 26 Septembre 2025 - Liquidateur : SELARL MJ JURALP, Représentée par Maître Margot LECLERC 23 rue Rouget de Lisle BP 40071, 39002 LONS LE SAUNIER CÉDEX - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la prés
09/07/2026
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SOUBEYRAND, Emmanuel, Seven, Georges, Jakson
07/07/2026
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