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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
64bb73250d42fcd969e7ce3b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-1
62bfe09a413a8b69b32bf033
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A l'appui de sa démontration de l'insuffisance professionnelle de Madame [O], l'employeur verse aux débats deux emails : -Un premier email adressé par Mme [I] [M], directrice gestion locative à Mme
Source officielleChambre Premier Président
68f864f25d3e42c22e13b957
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Elle requiert que la décision soit revue au fond concernant le montant des honoraires taxés portant notamment sur l'existence et la facturation de certaines diligences, emails, appels téléphonique,s étude
Source officielle1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee9813d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
AU BOUT L'EAU, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Aline POIRSON de la SELARL LYON MILLER POIRSON, avocat au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
696f3863cdc6046d47f554be
17 janvier 2026
17 janvier 2026
siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alisson Poisson
Source officielleChambre sociale
6163abdd379f4722fa1c51ac
18 février 2010
18 février 2010
Il n'est donc nullement fait état de poissons à vendre, puisqu'il n'est question que de prochains arrivages de poissons, ni d'une vente quelconque, mais seulement d'une information à donner aux clients
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bac42a2105dbc59b1e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de l'affaire avant les plaidoiries, et Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5dfcece1704f5747443
6 avril 2023
6 avril 2023
Cette situation est confirmée par la mention portée sur la facture émise par M. [L] sur laquelle est indiqué 'réglé le 09.12". Ainsi, la date mentionnée sur la facture établie par M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b8c42a2105dbc59b12
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 17 mai 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
J-V-B7G-M237 S.A.S. SBE SOCIETE BATIMENT ELECTRICITEc/S.A
64b0e7ccc42a2105dbc59b77
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 17 mai 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère chambre civile A
61624a7ea68110eae5b68ffa
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX
Source officielle1ère chambre civile A
6163d5b5c8005eb80ab945dc
20 mai 2010
20 mai 2010
Mai 2010 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE Greffier : Madame POITOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d4
12 juin 2008
12 juin 2008
Alain MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 15 Mai 2008 sur le rapport de Monsieur Alain MAUNIER, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joëlle POITOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fe
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Alain MAUNIER, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 11 Octobre 2007 sur le rapport de Monsieur Alain MAUNIER, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Madame Joëlle POITOUX
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccac6b63637c907b797d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
VILLENEUVE N° SIRET : 438 112 724 [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Marc POISSON, avocat au barreau d'ARGENTAN INTIMEE
Source officielle1ère ch. civile
68660f82bbe0ac41ca81b16f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocat au barreau de Rouen SARL [V] [J] - TDEG RCS de [Localité 34] 539 418 434 [Adresse 23] [Localité 15] représentée et assistée par Me Edouard POIROT-BOURDAIN
Source officielle1ère chambre civile
6164028180759c6f2497fa06
7 septembre 2009
7 septembre 2009
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 660 DU 07 SEPTEMBRE 2009 R.G : 06/00981 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de POINTE A PITRE, décision
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e8
19 juin 2014
19 juin 2014
X... a formé opposition à la contrainte no 6. 463/ 2011 émise par la Caisse de compensation des prestations familiales, des accidents du travail et de prévoyance des travailleurs (CAFAT) le 24 août 2011
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fd9664cde1c1051a8e4c02f
7 février 2020
7 février 2020
La cour a confirmé le jugement déféré, validant la contrainte pour un montant total de 10 769 euros (cotisations et majorations de retard incluses). Elle a débouté le demandeur de toutes ses demandes,
Résumé IA — à vérifierChambre Sociale
68df5a2e21a269c1272039b6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
par l'Urssaf de Poitou-Charentes, condamné l'Urssaf de Poitou-Charentes à rembourser au GIE [8], en deniers ou quittances, la somme de 140 855 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 20
Source officiellePage 8 sur 35