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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Elina Régine X..., appelantec/Olivier
6253cd92bd3db21cbdd93b4f
27 décembre 2016
27 décembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C RG N : 16/17588 Ordonnance no 2016/M236 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Elina Régine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab4d30fbdc4c17b9cf3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Z] a fait part à la société Elan de son souhait de revoir le mode de calcul de sa rémunération variable. A l'issue des négociations intervenues entre la société Elan et M.
Source officielle1ere Chambre
5fdd622d032cc90b47aec6c0
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Madame Eliane Y... épouse X... née le [...] à LA BAUME DE TRANSIT de nationalité française [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab6d30fbdc4c17b9d0f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
au paiement de 1.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société Elan aux entiers dépens de l'instance ; - débouté la société Elan de sa demande au titre de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e098
20 janvier 2011
20 janvier 2011
. ; - Madame Eliane Tuianu X..., née le 7 avril 1948 à Papeete, de nationalité française, demeurant à... ; - Monsieur Noël Georges Tati X..., né le 13 septembre 1949 à Papeete, de nationalité française
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d297
7 juin 2018
7 juin 2018
Me Alain Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : B0860 Assistés à l'audience de Me Isabelle A... de la SCP REGNIER-SERRE-FLEURIER-FELLAH-A..., avocat au barreau de SENS INTIMÉE Madame Eliane
Source officielle4e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b73f
4 juin 2012
4 juin 2012
[X] et la SCI Elan demandent à la cour : -de débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b81e
9 avril 2008
9 avril 2008
.- No du dossier 40253 ORDONNANCE DE CLÔTURE (MISE EN ÉTAT) Nous, Eliane C..., Magistrat en charge de la Mise en État, Assistée de Ginetta BRISTEAU, faisant fonction de greffier Vu les
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd88978
19 octobre 2006
19 octobre 2006
R.G : 05/02186COUR D'APPEL DE ROUENDEUXIÈME CHAMBREARRÊT DU 19 OCTOBRE 2006DÉCISION DÉFÉRÉE :TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE du 16 Janvier 2003 APPELANTES :Madame Eliane X... ... 76730 BACQUEVILLE EN CAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92463
27 mai 2015
27 mai 2015
RG N : 14/ 01066 AFFAIRE : Mme Sandrine Marguerite Debis Eliane X... C/ M. Pascal Y... S. B/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90676
13 mai 2013
13 mai 2013
---==oO§Oo==--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS: Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC: Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e8
27 mai 2013
27 mai 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e9
27 mai 2013
27 mai 2013
---==oO§Oo==--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS: Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC: Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90743
10 juin 2013
10 juin 2013
COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Odile DE FRITSCH, Substitut
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c4
24 juin 2013
24 juin 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909ac
10 septembre 2013
10 septembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 03 Juin 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Eliane RENON et de Monsieur Michel SORIANO, Conseillers, assistés de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac9
30 septembre 2013
30 septembre 2013
RG N : 12/01189 AFFAIRE : Jacqueline Eliane Madeleine X... épouse Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034735d9186506172addf71
7 décembre 2016
7 décembre 2016
La société Elan IT Resource expose que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c10
3 novembre 2014
3 novembre 2014
X...Elain à hauteur de 8. 086 ¿ au titre de la période du 1er octobre 2000 au 31 mars 2001 et du 1er octobre 2001 au 31 mars 2002.
Source officielleChambre 1-3
680b1dae2c124f4fd8d672d8
24 avril 2025
24 avril 2025
MJ ALPES prise en la personne de Me [K] [Y] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ELAN GIPEN Demanderesse à l'incident représentée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES
Source officiellePage 8 sur 58