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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
63c6499fbe43307c9013b244
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Hospitalisation sans consentement 1-11 HO ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2023 N° 2023/12 Rôle N° RG 23/00012 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUTF [H] [N] C/ LE DIRECTEUR DE [Localité 4] EDOUARD
Source officielle2ème Chambre
696a6b90cdc6046d478bf20d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SAVOIE - dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Carole OLLAGNON DELROISE, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb10
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Vu le recours formé par : APPELANT dans la procédure 07 / 00433 Maître Edouard Y... ... 75007 PARIS représenté par Me BOITUZAT, avocat Toque D 391 APPELANT dans la procédure 07 / 00420
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fa
13 septembre 2011
13 septembre 2011
de Me Isabelle de KERDANIEL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0193 DÉFENDEUR EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE APPELANT Monsieur Pascal A... ... 75017 PARIS représenté par la SCP EDOUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9301d
10 mars 2016
10 mars 2016
C/ Arnaud Edouard Marie X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031e107a34bcbb4b056b6c3
13 juin 2018
13 juin 2018
Jean-Edouard E..., dont elle avait eu trois enfants, Philippe, Geneviève, aujourd'hui majeurs, et Eugène, ce dernier étant décédé [...].
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd875e251a6e01904ff207f
7 décembre 2020
7 décembre 2020
VAUTHIER de l'AARPI SOLWOS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0631 SARL JANUS PROTECT INTELLIGENCE [Adresse 5] [Localité 7] N° SIRET : 509 02 1 3 41 Représentée par Me Edouard VAUTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be2c
20 mai 2008
20 mai 2008
Edouard X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609a4854c6ec55cf71010f
17 septembre 2014
17 septembre 2014
et assisté par : Me Bruno MATHIEU de l'Association MATHIEU & ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMES Monsieur [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Me Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a0
9 novembre 2018
9 novembre 2018
J... , avocate du même cabinet SAS EDOUARD DENIS DEVELOPPEMENT Siège social au [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90668
18 mars 2013
18 mars 2013
2013, les défendeurs ont conclu au débouté de la demande en soutenant que la défunte, d'origine mélanésienne et originaire de OUEGOA, était très attachée à sa terre natale où était enterré son fils Edouard
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65be
3 mai 2022
3 mai 2022
Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, conseillers.
Source officielleChambre 1-11 référés
6688ddf9676b73dd81b96c32
5 juillet 2024
5 juillet 2024
LES MANDATAIRES ICIAIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Edouard ICHON Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3b0147228318b91489
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Marine BILLIAERT, Vice Présidente Placée, Monsieur Edouard
Source officielle1ère Chambre
5fdd0ceac5301f76f62cb825
16 octobre 2018
16 octobre 2018
lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS :Madame A. CHIARADIA et Monsieur L. MARCEL, Conseillers.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd64117597f00d4a4ce4ee
17 septembre 2018
17 septembre 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f1049d5c05db173185
11 juillet 2023
11 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Edouard KOBO SCP NOBLE-GUEROULT EXPÉDITION à : [H] [G] [8] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
668397fd8da90185712ea4f3
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Xavier BLANC, Président Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
668397fd8da90185712ea4f5
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Xavier BLANC, Président Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
668397fd8da90185712ea4f7
1 juillet 2024
1 juillet 2024
L34 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Monsieur Xavier BLANC, Monsieur Edouard
Source officiellePage 8 sur 174