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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_25MA00495_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Après avoir reçu quatre culots globulaires, elle est sortie de l'hôpital dans la nuit du 23 au 24 décembre à 2H56 du matin.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60324eda6e4020849c46d0e4
2 mars 2018
2 mars 2018
Steve Jobs », « Pilotes de l'air », « Enfants de la patrie », « Fin de semaine », « Hommage aux petites graines », « J'aurai du continuer le rap », « J'élargis mes racines », « J'ignore », « Joint de culotte
Source officielleChambre Sociale
65a0f66c383a880008fd0863
11 janvier 2024
11 janvier 2024
rapporter la preuve de ce qu'elle avait ce matériel ou les moyens de l'acquérir, ce qu'elle ne fait pas ; - qu'elle a elle-même reconnu qu'elle ne possède pas le matériel mais qu'elle est membre de deux CUMA
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c44
6 février 1998
6 février 1998
chevelu, le visage, les doigts et les deux mains ; Attendu qu'à l'occasion de ces deux interventions, Madame E... a fait l'objet de transfusions sanguines ; Qu'à l'Hôpital de POISSY elle a reçu six culots
Source officielle6ème Chambre
6274bccf2799a9057d5dd157
5 mai 2022
5 mai 2022
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 5 MAI 2022 APPELANTE : COMPAGNIE INDUSTRIELLE APPLICATIONS THERMIQUES (CIAT) 700 avenue Jean Falconnier 01350 CULOZ
Source officielle17e Chambre B
6034f60de7a11c23f6e804e6
23 juin 2016
23 juin 2016
connaître personnellement [F] [S] des propos suivants de la part de son patron 'monte chercher le jean sur l'escabeau'; réponse d'[F] 'mais je suis en robe' réponse du patron 'et bien comme ça on verra ta culotte
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00921_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Elle a en conséquence reçu deux culots globulaires à 15 heures 30 et 15 heures 56.
Source officielle2ème Chambre civile
6438f233a942a604f5e9338d
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce tracteur appartenait auparavant à la CUMA Saint-Germain-le-Gaillard et son entretien était assuré par la société Jacques Lebaudy A la suite d'une expertise amiable réalisée le 22 mars 2017 ayant
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a899b3c8605deec1fa9
25 janvier 2023
25 janvier 2023
descente en fonte entre le 3ème et le 5ème étage du versant côté courette, nettoyer le chéneau et dégorger les moignons en juillet 2013 et avait fait procéder à une dévégétalisation au niveau de la culotte
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
, Nicolas E... l'avait emmenée dans une cave avec Marine E..., l'avait traitée de " salope ", l'avait menacée de lui mettre un coup de poing dans la figure, ajoutant avoir été obligée de baisser sa culotte
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c156
15 mai 2008
15 mai 2008
née le 22 avril 1944 à MIRANDE demeurant... 18195 CULLA-VEGA GRANADA (ESPAGNE) représenté par Me Jean-Michel BURG, avoué Monsieur Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931a
6 juin 2007
6 juin 2007
d'une information judiciaire, Emilie Z... déclarait au Juge d'instruction que Jacques X... avait mis un bâton dans sa lune, qu'elle avait eu mal et qu'ensuite il y avait eu une tache de sang sur sa culotte
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917db
12 juin 2014
12 juin 2014
SAS SN DIFFUSION dont le siège social est Rond-point de Gaillaguès-81380 LESCURE D'ALBIGEOIS représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Stéphane CULOZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6528dfabaaebb88318fda724
12 octobre 2023
12 octobre 2023
bouteilles, lavage de sa poubelle et de sa vaisselle dans les parties communes, fouilles de poubelles, insultes et agressions verbales, agressions physiques, urine devant les portes, déambulation en culotte
Source officielleChambre 4 A
652f78c1b053208318995977
17 octobre 2023
17 octobre 2023
directive commerciale, se tenir informé de l'évolution des données du marché dans son secteur, animer et former les RA et les ATC dans leurs fonctions commerciales en réalisant régulièrement des sorties en culot
Source officielleChambre 4-2
643a4262d83dbd04f5fb2957
14 avril 2023
14 avril 2023
DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE AU DIT SIEGE, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Christine ANDREANI de la SELARL JURIS VIEUX PORT, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Manuel CULOT
Source officielle2e chambre sociale
67ee177d51255e24994fc47b
2 avril 2025
2 avril 2025
Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 6] Représentée par Me Christine ANDREANI, substituée sur l'audience par Me CULOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd97e6367797e6cff6a0e10
22 janvier 2020
22 janvier 2020
Vous avez été incapable du moindre mea culpa concernant les libertés que vous vous accordez en plein milieu de journée. Je ne peux donc pas compter sur votre loyauté ni même sur votre franchise.
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba2
14 décembre 1998
14 décembre 1998
A... pour avoué la S.C.P SOREL DESSARTet pour avocat la SCP BEC PALAZY-BRU VALAX CULOZ REYNAUD, du barreau d Albi FAITS ET PROCEDURE M.A est propriétaire sur la commune Y... ( Tarn) de parcelles cadastrées
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85649
29 avril 2001
29 avril 2001
51100 REIMS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 96/3911 du 22/11/1996 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) Comparant, concluant et plaidant par la SCP GILLARD CULLOT
Source officiellePage 8 sur 17