au bout de la rue et qu' il était revenu sur une forte accélération ; que sa manoeuvre avait effrayé ses enfants ; qu' en particulier sa fille avait voulu se ranger sur la droite mais qu' elle avait cogné

B..., suivi pour un trouble psychiatrique chronique présente des capacités d'insight actuellement très limitées avec banalisation des troubles, altération des cognitions sociales et discours projectif.

les données de la machine et non ceux que vous lui aviez remis, ce qui vous a énervé ; à ce moment-là, vous avez voulu récupérer la feuille et vous avez poussé Monsieur [A] qui a chuté, sa tête ayant cogné

Le président entendu en son rapport, les avocats des parties et le commissaire du gouvernement entendus en leurs observations. EXPOSE DU LITIGE : M.

00007) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Vienne en date du 24 février 2020 suivant déclaration d'appel du 16 Mars 2020 APPELANT : Monsieur [P] [I] 4, Allée du Pré Cogny

Localité 8], demeurant [Adresse 6] (BELGIQUE) Représentée par la SELARL RIMONDI ALONSO HUISSOUD CAROULLE PIETTRE, avocats postulants au barreau de THONON-LES-BAINS Représentée par la SCP BERTAULT COGNY

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le secrétaire général du gouvernement

[R] [G], conducteur de véhicule, qui s'est cogné le pouce gauche en déposant un bac sur un rail.

En tombant, il s'est cogné la tête au sol ; Nature des lésions : contusions , plaie ; Siège des lésions : tête, cou, membres inférieurs'.

l'audience, elle a principalement exposé qu'elle était la fille de Mme [Y], qu'elle était née en 1994, avait 31 ans et n'avait pas de fille, qu'elle avait des prédispositions à la bipolarité après s'être cognée

Il avait fait une crise d'épilepsie quelques jours avant sa levée d'écrou et s'est cogné la tête à une fenêtre, suite à quoi il a eu un hématome à l'oeil. Il est également atteint de la gale.

Il est encore établi qu'il a informé son chef d'atelier Monsieur [F] [I] entre 14 heures et 15 heures de ce qu'il s'était cogné à la vanne de vidange et souffrait d'une épaule et vers 16 heures 30 le responsable

lors de son passage en caisse, la caissière tenait la bouteille à la main qu'il a voulu récupérer en l'attrapant ; que celle-ci l'aurait maintenu et que ce serait en reculant sa main qu'elle aurait cogné

avisé le 12 novembre 2002 et a établi la déclaration d'accident, sans émettre de réserves, dans les termes suivants : « Le 9 novembre 2002, à 7 heures 15, en passant l'aspirateur, la salariée s'est cogné

Le commissaire du gouvernement a déposé son mémoire le 8 septembre 2025, par lequel il a formé appel incident du jugement.

[V] et [J] et qu'il s'est emporté en exigeant son licenciement sur le champ et en menaçant de se cogner la tête contre la vitre et les murs.

certificat médical contemporain à la demande, [U] [X] nécessite une aide humaine aux déplacements et à la marche, a des difficultés modérées à la préhension, pas de problème de communication, ni de cognition

Représentée par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL SAUTEREL, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Conny KNEPPER, avocat au barreau de BORDEAUX SARL P... K...