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l'ampleur du projet, pour fonder l'étude de trafic, dont les conclusions ne sauraient être utilement remises en cause par la seule production de copies d'écran de l'encart " trafic " proposé par le site " Google

Ces droits sont clairement identifiés et comprennent en l'espèce, en ce qui concerne les chauffages, une somme de 3 028,05 euros pour la partie de la terrasse située dans le tiers du trottoir d'une surface

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Par ailleurs, les critères de référencement et de classement ne ont pas clairement exposés.

[Y], soit 5.174,54€ TTC, à laquelle celui-ci s'oppose au motif qu'ils n'ont pas poursuivi la contruction de cette piscine, laquelle ne figure pas sur la vue géolocalisée Google (données cartographiques

d'une rémunération variable mensuelle et annuelle en fonction de l'atteinte d'objectifs qualitatifs et quantitatifs et que comme tous les autres salariés, il n'a jamais eu communication d'objectifs clairs

L'audit énergétique effectué par le preneur établit clairement que seuls quelques murs de l'hôtel sont dotés d'une isolation par l'intérieur, qui est insuffisante.

son obligation de non-concurrence, n'est pas de nature à démontrer une renonciation tacite de la société RMS à se prévaloir de cette clause; une telle renonciation ne pouvant résulter que d'un acte clair

De plus ; elle soutient qu'à son entrée dans les lieux, la construction litigieuse était existante, comme en témoignent les photographies Google Earth prises dès octobre 2007, décembre 2011 et avril 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2026 à 9 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Claire

du centre IPC, sis [Adresse 1] à [Localité 5], dans lequel le concept d'examen de prévention en santé (EPS) est expliqué ; - une capture d'écran d'une recherche effectuée par le moteur de recherche Google

élément versé aux débats ne permettant, mises à part les seules affirmations de l'appelant, de remettre en cause le contenu des affirmations de cette copropriétaire, laquelle fait expressément et clairement

Elle fait valoir également qu'il est impossible de déterminer l'étendue de la démolition, les constructions concernées par la demande de la commune de [Localité 10] n'étant pas clairement identifiées et

[G] [F] verse aux débats un décompte détaillé journalier établi par ses soins à partir de 'Google Agenda' des horaires de travail qu'il affirme avoir effectué entre le 3 septembre 2018 et le 2 octobre

Localité 6] demeurant ensemble [Adresse 5] [Localité 2] représentés et assistés de Me Benoît Callieu, membre de la SELARL Callieu & Quennesson, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, substitué par Me Claire