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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
65b36ad18c0355000835f620
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Libre (Mandat de dépôt du 08/02/2008, Mise en liberté le 25/02/2008) Défendeur, intimé Non comparant Représenté par Maître LEXTRAIT Carine, avocat au barreau de BEZIERS PARTIE CIVILE E...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db0
22 mai 2002
22 mai 2002
LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Monsieur A...,Madame FOUQUET, GREFFIER : Madame CARON aux
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c47d
8 octobre 2008
8 octobre 2008
5, modèle 600 CUSTOM, numéro 1. 562. 235, sans housse, - un fusil semi-automatique de marque Beretta, de calibre 12, modèle A. 302, numéro F26785E, sans housse, - un fusil superposé de marque Verney Caron
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e7
27 mai 2013
27 mai 2013
Elle rencontre également des difficultés au niveau de la lecture où la compréhension est souvent nulle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162af1d9547460d26ddb6d4
20 septembre 2012
20 septembre 2012
SCELLE MILLET en la personne de Me Edwige SCELLE MILLET (avocats au barreau de PARIS, toque : L0055) Assisté de Me Philippe LAMOTTE (avocat au barreau de PARIS, toque : B 90) substitué par Me Sophie CARION
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01020_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
D envers les enfants du centre, évoquant des câlins et bisous, surtout aux garçons, mais également des massages dans le dos ou le ventre des enfants avec la main sous le tee-shirt, ainsi qu'une surveillance
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6a9
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162edbb9bd42de09fb4a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la munite de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5e Chambre
5fdb9235caf36c70a05732fc
21 février 2019
21 février 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
617cdfa73c364142c4fbfa37
28 octobre 2021
28 octobre 2021
La lecture attentive des courriers échangés par les parties établit qu'un ordre de mission a bien été remis à M. [Z] le 19 septembre 2008.
Source officielle1ere Chambre
65b0bb238d0ccf000877e513
23 janvier 2024
23 janvier 2024
freinage lesquelles, selon lui, doivent être remplacées, ainsi qu'une forte corrosion du répartiteur de freinage, une forte corrosion de la tôle à l'avant du véhicule, avec : une corrosion en pied de cabine
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
TECHNIQUES (ECOTEC) [Adresse 9] [Localité 11] Représentant : Me Corinne ROUX de l'ASSOCIATION ASSOCIATION ROUX PIQUOT-JOLY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 564 et Me Muriel LECRUBIER
Source officielleChambre Commerciale
6524ea1c01887783183996ad
5 octobre 2023
5 octobre 2023
exerçant sous le nom commercial 'SMOKEE' Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Marie CARON
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cade
3 décembre 2008
3 décembre 2008
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : monsieur MINVIELLE, conseiller faisant fonction de président, Conseillers : madame CARON, madame CHAMAYOU-DUPUY.
Source officielle5e Chambre
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14 novembre 2019
14 novembre 2019
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Septembre 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
678b43b5c6ad78dd9cf0d4c6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, conseiller Madame Sandrine BOURDIN,
Source officielle15e chambre
603520b49b10b74bfdc6dcc5
15 juin 2016
15 juin 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41c7ffc2c8318ee0169
24 octobre 2023
24 octobre 2023
- signé par Madame Isabelle LECOQ CARON Présidente de chambre, et par Madame Manon FONDRIESCHI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5bfe
21 avril 2022
21 avril 2022
d'une part de payer la somme totale de 67.223,41 euros TTC correspondant aux loyers, charges et ajustement du dépôt de garantie, d'autre part de remettre en l'état les lieux loués en supprimant la cabine
Source officiellePage 8 sur 31