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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
63d379a4d1bc2605de4b475a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Greffier : Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
J-V-B7I-N2YH S.A.S. GAIA HOLDING S.A.S. GAIA SECURITEc/S.A
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17 juillet 2025
17 juillet 2025
, Composition du délibéré : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC, Conseiller, Greffier lors du prononcé : Madame Audrey COLLIN
Source officielleETRANGERS
670a115ff178dc2492b0fa50
11 octobre 2024
11 octobre 2024
11 Janvier 1995 à [Localité 4] - TURQUIE de nationalité Turque Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Coline
Source officielleChambre sociale TASS
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7 septembre 2022
7 septembre 2022
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 avril 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur JOUVE, président de chambre et Madame COLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a419e4ea48318f5aa82
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64a7afa03bcaf505db69645a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b8c9018405dfcaacad
3 janvier 2023
3 janvier 2023
HAMITOUCHE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Vanessa COLLIN de la SCP COLLIN, avocat au
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
627df7720d41e0057d43e20e
12 mai 2022
12 mai 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02485_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 septembre 2025, Mme A..., représentée par Me Colin-Elphege, demande à la cour de sursoir à l’exécution de ce jugement et de mettre à la
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00859_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
mai 2019 par lequel le maire d'Eguilles lui a refusé la délivrance d'un permis de construire une maison individuelle avec piscine, sur une parcelle cadastrée section AW n° 252 située 61 chemin de la Colline
Source officielleChambre civile Section 2
6347abff29ffd2adfff4f20e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Condamné la SCI la SCI les collines de RANUCCHIETTU à payer à M. et Mme [K] la somme de 3 000 € en application des dispositions de l'article 700 du cpc.
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af733bcaf505db696376
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de la SCP COLLIN, avocat au barreau de LAON Plaidant par Me BAUJARD, avocat au barreau de REIMS Madame [Y] [R] épouse [O] née le 11 Juin 1975 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5]
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcde
18 avril 2011
18 avril 2011
Une ordonnance de 2002, après enquête sociale, a donné l'autorité parentale exclusive à la mère et organisé pour le père un droit de visite et d'hébergement dans les locaux de l'association Colin-Maillard
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d184
6 mars 2009
6 mars 2009
en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 Mai 2008 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Janvier 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Danièle COLLIN-JELENSPERGER
Source officielle5ème chambre sociale PH
642bbfd4d49e0104f58f011c
3 avril 2023
3 avril 2023
FROMAGERIE DES COLLINES Représentant : Me Gaëlle MAGNAN de la SELARL CABINET EZINGEARD MAGNAN, avocat au barreau de VALENCE INTIME Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre, Magistrat de
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92c
7 février 2008
7 février 2008
DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN du 17 Novembre 2006 APPELANT ET INTIMÉ : Monsieur Jean-Jacques X... ... 76700 GONFREVILLE L'ORCHER représenté par la SCP COLIN-VOINCHET
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
634e41eadfc182adff7ad5b4
17 octobre 2022
17 octobre 2022
de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 INTIMES LA DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Colin
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a409e4ea48318f5aa78
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f574749f
6 avril 2023
6 avril 2023
Composition du délibéré : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier : Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire -
Source officiellePage 8 sur 885