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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b233
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BERGER, substitué par Me GELIN, avocat INTIME : Monsieur Bruno C... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af1
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Condamne Maître Bruno Z... à payer aux consorts X... une indemnité de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdd5dd7ff4f99067c6ac905
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Bruno B....
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02784_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D É C I D E Article 1er : La requête de la SARL Bruno et Panero est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4e
13 avril 2011
13 avril 2011
INC, condamné Monsieur Bruno X...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dedc
19 mai 2011
19 mai 2011
ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08587 Ordonnance (No 10/ 01521) rendue le 12 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f52
25 février 2016
25 février 2016
représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY Madame Sandrine Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21710_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La société Bruno Raulet, qui vient aux droits de la société de mandataires judiciaires " Isabelle Tirmant - Bruno Raulet ", doit être regardée comme ayant demandé au tribunal administratif de Toulouse
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c49788aac83189e9b91
6 septembre 2023
6 septembre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 22 Janvier 2020 Appelants : Monsieur [F] [W], représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91909
3 juillet 2014
3 juillet 2014
par Me François LEROY de la SCP LEROY ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0474 Assistée sur l'audience par Me Johanna BRAILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P 474 INTIMÉ Monsieur BRUNO
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65336b1fbb40ec8318f31d6f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Sont notamment intervenus à l'opération: - la SCP Bruno Giraud et Laurent Hecky, maître d'oeuvre, assurée auprès de la Mutuelle des architectes Français (la MAF), - la société SGB Construction, pour
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
Bruno Jean-Marc Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee97
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-59170 CROIX représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie WITTMANN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Bruno Prosper Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a014
25 septembre 2007
25 septembre 2007
La maison principale d'habitation fut divisée en trois lots et partagée entre ses trois filles, à savoir : lot nº 3 à Germaine LE BRUNO épouse DELISLE, lot nº 4 à Louise LE BRUNO épouse LE COULS, lot
Source officielle1ère Chambre
5fdc6c17b64a208fb1eabb08
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Bruno B..., Mme Anne-M... O... , Mlle Laurence B... et le G...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246f
2 avril 2015
2 avril 2015
C/ Bruno Z... --------------------------- Rendue publiquement le deux avril deux mille quinze par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feca
26 novembre 2012
26 novembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6d
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Bruno X... de toutes ses demandes, fins conclusions ; – de condamner M. Bruno X... à lui payer la somme de 2500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93302
24 mai 2016
24 mai 2016
Monsieur Bruno Z...vous a alors donné son autorisation pour amener le véhicule à la casse.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb7
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Monsieur et Madame Bruno X... et la SCI Yves de Mailly n'ayant pas acquitté les échéances du prêt, ce dernier a été résilié le 9 janvier 2002.
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