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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6864bdf5cf476b3ae02585a7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'une aide juridictionnelle totale numéro C3113-2023-000674 du 11/08/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]-FD) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Fanny BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6b
13 avril 2017
13 avril 2017
CHALLANS Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON SCI DES BAINS 169 boulevard des pins 06150 CANNES LA BOCCA Représentant : Me Xavier BOREL
Source officielle6e chambre
6033a17b2c892955fe90c57b
9 mai 2017
9 mai 2017
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Février 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie BORREL
Source officielle6e chambre
6034d16389316cbb88a2ac3b
20 septembre 2016
20 septembre 2016
de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Juin 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162678b12fe6a3e85a6c881
10 décembre 2013
10 décembre 2013
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente Monsieur Christian BYK, conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162823c7a007b88ee156721
15 octobre 2013
15 octobre 2013
délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85780
3 octobre 2001
3 octobre 2001
Président, Monsieur MILHET et Monsieur LEBREUIL, Présidents de chambre, Monsieur Y... et Monsieur CERTNER, Conseillers, assistés de Robert PERRET-GENTIL, Greffier en chef, lors des débats et de Valérie BOIXEL
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e32c25a97f0381f533e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine LE FRANCOIS, présidente Mr Christian BYK, conseiller, Mr Michel CHALACHIN, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00303_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 février 2024, la commune de Gardanne, représentée par la SELARL Borel et Del Prete, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8593a4ff9ec259c09541
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[P] a effectivement pratiqué la boxe française à un certain niveau et ce, durant de nombreuses années.
Source officielle1re Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93f5
9 juillet 2015
9 juillet 2015
personne de Mme [O], son gérant, d'avoir à produire tous justificatifs de réalisation et de paiement des travaux effectués [Adresse 1] ayant consisté en : - construction d'un hangar agricole et quatre boxes
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42db
11 avril 2024
11 avril 2024
avec un palier, 04 chambres un dressing, une salle de bains avec WC et une salle d'eau avec WC, ' [Cadastre 8] : une dépendance non habitable, ' [Cadastre 16] et F 096 : des granges à usage de boxes
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6791de4e93ef93c421386a5d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
1975 à [Localité 3], de nationalité russe RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 assisté de Me Alice Battaglia, avocat au barreau de Hauts-de-Seine substitué à l'audience par Me Léo Boxelé
Source officielleChambre civile 1-7
668cd256bbc9a118c6c64061
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, élevés sur une dalle cimentée et carrelée, avec un cloisonnement en bois et que chacun des boxes ouvre sur un « parc d'ébats » par une cloison grillagée avec un portillon d'accès muni d'une clenche,
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8980e
24 mai 2007
24 mai 2007
Mais nous constatons que le même mode constructif et les mêmes défauts s'appliquent à l'ensemble des plafonds en bois (dans les boxes et à l'extérieur en saillie de toiture).
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88957
24 octobre 2006
24 octobre 2006
sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile 1 500 eurosIl fait valoir qu'il subit une douleur chronique, qui a résisté à toutes les thérapies et qu'il a cessé de pratiquer la boxe
Source officielle2ème chambre section A
630862465d4f3fc56380b0b0
25 août 2022
25 août 2022
L'EXECUTION DE CARPENTRAS 23 novembre 2021 RG :20/00022 Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P ROVENCE C/ [V] [Y] Grosse délivrée le à Me Adjedj Me Goacolou-Borel
Source officielle1ère chambre
66878cf605d6f7f678d4930a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES 20 mars 2023 RG :21/03917 SCI LJR CATINAT2 C/ [V] SCP [V] [L] [X] NOTAIRES ASSOCIÉS Grosse délivrée le 04/07/2024 à Me Jean-Philippe Borel
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f8d
17 décembre 2003
17 décembre 2003
, Avocat au Barreau de LYON, APPELANT et INTIME; La société CORA, Citée en qualité de civilement responsable, représentée à la Barre de la Cour par Maître BOREL.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94530
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentée par Me Romain BODELLE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE : EURL ATOUT CLEAN [...]
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