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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
60368f6dc33e2b32475b73ed
24 septembre 2015
24 septembre 2015
SA CAISSE D'EPARGNE COTE D'AZUR C/ [O] [F] [T] [U] SAS DRAGUIGNAN SERVICES AUTOMOBILES (DSA) MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE SELARL GAUTHIER-SOHM SA AUTOMOBILES CITROEN SA BACCHI BOUTEILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0da8c25a97f0381f4e97
7 janvier 2015
7 janvier 2015
de la procédure La société à responsabilité limitée Société d'Exploitation des Etablissements [E] ( les Etablissements [E]) est spécialisée dans la fourniture de chais, de produits pour chais (bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02037_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
En ce qui concerne le bien-fondé des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés et des rappels de taxe sur la valeur ajoutée demeurant en litige : S'agissant de la vente d'une bouteille de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02038_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que le service vérificateur a retenu dans les ventes reconstituées de la SASU CVF une bouteille de Romanée Conti, pour un montant de 28 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f472
24 janvier 2012
24 janvier 2012
C/ SCI AZUR SAS REGIE FONCIA BOUTEILLE Y... C... GIC GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE APPELANT : Monsieur Nasreddine X...
Source officielle1ere Chambre
6358cd9dc40aa805a7864be8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[P] [H] en enlèvement de l'Algéco, de la clôture avec portail, des bouteilles de gaz et des débris, de la boîte aux lettres et en démolition de la maison d'habitation, aire de stationnement et de circulation
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc349e633183e2ee17aed
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En outre, la fin de la gratuité de bouteilles de vin, 162 bouteilles offertes au-delà de 1002 bouteilles achetées, soit environ 16 % de remise pour 1 000 bouteilles, a été en partie compensée par une remise
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9418b
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Worthkington (20kgs) dont 1 esclave et 1 maître cylindre - 1 bouteille Cameron (25kgs) - 2 bouteilles Ultramagic - brûleur Sirocco - Largueur, extincteur - Ballon 1400M 120 - Ventilateur - 1Montgolfière
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02322_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Ainsi, cette loi a donc eu une incidence sur les modalités de restitution de la créance de bouclier fiscal détenue par Mme B et par conséquent sur le régime de cette créance fiscale.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03033_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
La déduction des 513 bouteilles de Vittel et des 121 litres de sirop est dès lors injustifiée. 10.
Source officielleChambre sociale
645b382d2d7932d0f815aa83
20 avril 2023
20 avril 2023
La lettre de licenciement débute par le rappel de l'incident du 5 juillet 2019 lors duquel « des bouteilles de bière [ont été] trouvées dans votre sac » et ayant donné lieu à un avertissement, puis fait
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd871fc
9 novembre 2004
9 novembre 2004
CHATEAU DE VIELLA, soit 4846 bouteilles de 75 cl.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MCTD S.A.R.L. MOON HARBOURc/S.A
63c8eebcdc5b777c90992e54
18 janvier 2023
18 janvier 2023
A titre subsidiaire, elle reproche à la société Mälher-Besse d'avoir continué à proposer à la vente à ses cavistes des bouteilles de whisky de marque 'Pier 1" en promotion '5+1", de s'être livrée à une
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cc005d6f7f678d4904c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La bouteille de champagne a été découverte sous le siège passager avant et Mme [M] n'a pu fournir le ticket de caisse correspondant. Mme [U] et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdcb817ec811023bb905366
6 novembre 2018
6 novembre 2018
en verre d'un litre avec une collerette sur le couvercle de la bouteille et une étiquette en kraft, qu'elle a été approchée par CARREFOUR pour commercialiser, à partir du milieu de l'année 2013, dans
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02298_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Quant à la prise en compte des bouteilles d'une contenance de deux litres : 17.
Source officielle1ère Chambre
69675a9dcdc6046d473cc42b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
-sur la demande reconventionnelle La marge par bouteille vendue, le nombre de bouteilles vendues par mois, par année ne sont pas connus. L'échantillon a été validé le 13 octobre 2020.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01168_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01172_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01175_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
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