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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9e Chambre A
615e0e46c25a97f0381f5447
23 mai 2014
23 mai 2014
23 MAI 2014 N°2014/396 Rôle N° 13/23671 [R] [H] C/ SAS SADISPIN INTERMARCHE Grosse délivrée le : à : Monsieur [R] [H] Me Catherine BERTHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a80
24 février 2017
24 février 2017
Monsieur Maurice DE THEVENARD, Conseiller de la chambre d'appel de Mamoudzou, délégué à la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion par ordonnance de la Première Présidente Conseiller : Madame Bertheline
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04859_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A..., représenté par Me Berthilier, puis Me Albera, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 24 octobre 2024 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Montreuil ;
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02614_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
B, représenté par Me Berthilier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2203623/3-3 du 3 mai 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler les décisions du 10 janvier 2022 du préfet
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02599_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
A, représenté par Me Berthilier, avocat, demande à la cour : 1°)d'annuler ce jugement ; 2°)d'annuler cet arrêté ; 3°)d'enjoindre au préfet de l'Essonne de lui délivrer un titre de séjour portant
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01671_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
d'œuvre, a, par un acte spécial de sous-traitance du 26 juillet 2017, agréé la SARL ATPA en qualité de sous-traitant du groupement conjoint titulaire du marché, composé par les sociétés Marc SA et Berthold
Source officielleRéférés du PP
65b4ae897ef77d000880b4ac
26 janvier 2024
26 janvier 2024
SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET, E.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
65b0c15d8d0ccf000877e7b3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[U] [T] [N] [G] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Magali BERTHOLIER, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : Mme [O] [C] [I] [Adresse 3]
Source officielleChambre 3-4
64a7af083bcaf505db696262
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[E] BERTHOLET, pris en la personne de Me [E] administrateur provisoire de la SCI Henri DOSSETTO Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537ba81daa831884f537
3 octobre 2023
3 octobre 2023
HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537da81daa831884f559
4 octobre 2023
4 octobre 2023
HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire
Source officielleChambre 4-3
643a4235d83dbd04f5fb28f9
14 avril 2023
14 avril 2023
FRANCOIS GIRAUDIE / ARNAUD BLANS, Notaires associés Copie exécutoire délivrée le 14 Avril 2023 à : -Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Catherine BERTHOLET
Source officielleChambre 4-1
5fd9847548c00973f05e9a6f
17 janvier 2020
17 janvier 2020
exécutoire délivrée le : 17 JANVIER 2020 à : Me Jean françois DURAN de la SELARL SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Catherine BERTHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a85
24 février 2017
24 février 2017
: Monsieur Maurice DE THEVENARD, Conseiller de la chambre d'appel de Mamoudzou, délégué à la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion par ordonnance de la Première Présidente Conseiller : Madame Bertheline
Source officielle1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d932fa
1 avril 2025
1 avril 2025
DE SAINT RAPT - BERTHOLET, en qualité d'administrateur judiciaire de l'association ARC VALLEE, dont le siège social est situé [Adresse 3] S.C.P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdad3efc4ad8b6663b6d4d0
17 mai 2019
17 mai 2019
Dominique GILLES, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Iris BERTHOMIER ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
625e50c2f1ca2a277db1d738
18 avril 2022
18 avril 2022
[L] [Y] né le 10 Juillet 1990 à Abodo, de nationalité ivoirienne demeurant : Ibis Clichy 4 rue Marcellin Bertholet 92110 Clichy Libre, non comparant, non représenté, convoqué par le commissariat
Source officielle3ème chambre A
66162be099851e0008f1e62a
9 avril 2024
9 avril 2024
représentants légaux, domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106, postulant et par Me Barbara-Sylvie BERTHOLET
Source officielleChambre sociale
6348ff7363d497adffda3fd1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DIJON, décision attaquée en date du 04 Novembre 2014, enregistrée sous le n° 13/223 APPELANTE : [Adresse 5] ([7]) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Mme Stéphanie BERTHOUT
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60338b08e7c07d3e23451f4d
24 mai 2017
24 mai 2017
Vu la déclaration d'appel de Maître [X], ès qualités de mandataire judiciaire de la Sas Stradale Automobile, la Sas Stradale Automobile et le Selarl de Saint Rapt-Bertholet prise en la personne de Maître
Source officiellePage 8 sur 28