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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa89
20 février 2008
20 février 2008
AA... à payer à la société AIOI Ltd la somme de 2 557 €, -condamné Bernard AA... à payer à la société PRN E... la somme de 7 045, 58 €, -condamné Didier DEMEURE et Bernard AA... in solidum à payer aux
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b9
9 janvier 2003
9 janvier 2003
La société Campenon Bernard a confié au bureau "BEST", selon contrat l'étude d'exécution génie civil et selon devis accepté les études de charpente.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86609
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Bernard.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ab
5 juin 2008
5 juin 2008
inopposable de la maladie professionnelle de Monsieur Bernard X..., - constaté que la maladie professionnelle de Monsieur Bernard X... est inscrite sur le compte spécial, - dit que la preuve d'une faute
Source officielle1ère chambre civile A
6162e0761120e9a89a34a5cc
14 juin 2012
14 juin 2012
Il ne peut rien s'en déduire quant aux problèmes de communication dénoncés par la société Bernard Zins. Le problème a été réglé et l'existence même d'un retard n'est pas établie.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25a
27 novembre 2007
27 novembre 2007
La condamne à payer à Bernard X... une somme de 2. 500 euros par application des dispositions de l' article 700 du NCPC.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a3
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Bernard X.... En raison de l'issue tant du litige que du présent recours les dépens de première instance et d'appel doivent être mis à la charge de M. Bernard X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a6
4 décembre 2006
4 décembre 2006
Par acte du 9 décembre 2002, Bernard X... a assigné André Y... devant le tribunal de commerce sur le fondement de la garantie des vices cachés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feb9
27 novembre 2012
27 novembre 2012
C/ Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a785
31 janvier 2008
31 janvier 2008
* Bernard B... conclut au débouté des demandes de Roger Z... au motif qu'il n'a pas repris la possession du fonds de Wallers qui était en ruine.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cb
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Bernard, Actuellement sans domicile connu, ayant demeuré ..., Appelant, Absent, sans avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fd
9 juin 2011
9 juin 2011
Marylène X... et Bernard Z... se sont mariés le 8 mars 2008, aucun enfant n'est issu de leur union.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db25
4 avril 2011
4 avril 2011
Bernard X... au bénéfice de l'indivision Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1f
16 février 2016
16 février 2016
Le 22 avril 2011, Monsieur Bernard X... a été en arrêt jusqu'au 17 mai 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d27d
10 novembre 2009
10 novembre 2009
RECHERCHE ET CREATION PROMOTIONNELLES C / - Société BERNARD FRANCE -Société CARRE BLANC DISTRIBUTION -Société CARRE BLANC BOUTIQUES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc29
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Bernard X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8550c
8 juin 2001
8 juin 2001
code de procédure civile ;- condamné Bernard X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94135
16 octobre 2018
16 octobre 2018
C/ Me Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1bd
7 mai 2009
7 mai 2009
La SARL D LINK FRANCE, par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 5 janvier 2006, a notifié à la SA ROUER BERNARD BRETOUT la fin de sa mission.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888c4
31 octobre 2006
31 octobre 2006
Bernard Z... a été blessé lors d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.
Source officiellePage 8 sur 787