Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
642fb763cece1704f574788f
6 avril 2023
6 avril 2023
Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
642fb763cece1704f5747891
6 avril 2023
6 avril 2023
Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officielleRéférés
66878cee05d6f7f678d49298
4 juillet 2024
4 juillet 2024
domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] ensemble représentées par la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par Maître Christian BEER
Source officielleChambre Civile
6630896b0316960008413435
29 avril 2024
29 avril 2024
COUR D'APPEL DE CAYENNE Chambre Civile Ordonnance n° 51 /2024 N° RG 23/00044 - N° Portalis 4ZAM-V-B7H-BEIR Ordonnance , origine Juge de la mise en état de [Localité 9], décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d4c
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Madame Aline A.... épouse Z... représentés par Me Solange TESTON, avoué assistés de Me Béatrice GALLISSAIRES-BEYRIE, avocat INTIMES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
28 octobre 2005
... alors que Dominique E... évoque à son témoignage plusieurs coups de poing dans le dos et au visage et que Farid H... a constaté que c'est un coup de poing à la figure qui a provoqué un "oeil au beurre
Source officielle18e Chambre
615e0e57c25a97f0381f5529
19 décembre 2013
19 décembre 2013
personnels et achats de matériels spécifiques, l'activité de la société Nestlé Homecare dans le domaine de la perfusion n'a cessé d'être non rentable, ses résultats d'exploitation dits « EBITA » (Earning Before
Source officielleChambre commerciale
68ef2c21796eb4b74856292f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DBVK-V-B7H-P4V6 APPELANTE : SARL GRAND BLEU VOYAGES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me BEER
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc228541e5454698214afd
19 décembre 2018
19 décembre 2018
APPELANTE Madame [A] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] représentée par Me Alina PARAGYIOS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0374 substitué par Me Pierre BEFRE
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85836
31 mai 2001
31 mai 2001
BER/CR No COUR D'APPEL DE COLMAR 00/00881 CHAMBRE DES APPELS AFFAIRE: CORRECTIONNELS X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b32
15 octobre 2014
15 octobre 2014
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quinze Octobre deux mille quatorze APPELANTES : SARL ASIMEX prise en la personne de son représentant légal Rue Robert Schuman 57350 STIRING WENDEL Représentée par Me BEHR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64422a01d2fa6fd0f804057b
20 avril 2023
20 avril 2023
de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6438f35ca942a604f5e93874
13 avril 2023
13 avril 2023
Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6438f35ca942a604f5e93876
13 avril 2023
13 avril 2023
Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre, Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61625106929f6bffa995b41e
6 juin 2014
6 juin 2014
La Commission bancaire y mentionnait de graves anomalies ayant affecté le fonctionnement de la banque dont la gestion, ainsi que celle d'un autre établissement de crédit (la BEFI) et de vingt quatre autres
Source officielle5ème Chambre
65b3657b1d7564000872e04e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
moyennant un loyer mensuel de 620 euros hors taxe pour y exploiter une activité de fruits et légumes, produits alimentaires et spécialités italiennes, épicerie fine et traditionnelle de secours, primeur, beurre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00101_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er avril 2020 et 13 décembre 2022, la société Dalkia, représentée par Me Behr, conclut au rejet de la requête et de l'appel en garantie formé par la société
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f3e
20 janvier 2004
20 janvier 2004
d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de NERAC en date du 06 Mai 2002 D'une part, ET : Madame Michèle X.... représentée par Me Henri TANDONNET, avoué assistée de Me Béatrice GALLISSAIRES-BEYRIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d10c
17 février 2009
17 février 2009
C/ MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE, Dominique Z..., SA MUTUELLES DE L'INDRE ASSOCIATION EMPLOIS SPORTS LOISIRS 25 PARTIES EN CAUSE : Monsieur André X..., né le 07 Février 1945 à BEURE
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0c1
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Madame Mireille Y... épouse X..., née le 02 Décembre 1948 à BEIRE LE CHATEL (21310), de nationalité française, demeurant ...
Source officiellePage 8 sur 23