Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
61633c0c7eadebb7307d1e1b
3 mars 2011
3 mars 2011
par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assisté de Maître Virginie MAURY, avocat plaidant pour la SCP NORMAND et associés au barreau de PARIS Toque P 141 DEMANDERESSE A LA SAISINE: SARL BLEU AZUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163e58f578519f70b5ebab3
15 avril 2010
15 avril 2010
Par acte du 11 mai 2007, la société Azur Vie a proposé le renouvellement du contrat moyennant un loyer annuel de 25 754,02 €.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02818_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête de la métropole Nice Côte d'Azur est rejetée. Article 2 : La métropole Nice Côte d'Azur versera à M.
Source officielleChambre 3-1
680b1da32c124f4fd8d6724c
24 avril 2025
24 avril 2025
- condamner la société Azur hélicoptère à payer à M. [I] [V] une somme de 2.500 ' au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -condamner la société Azur hélicoptère aux dépens.
Source officielleChambre 1-7
6364ba2ce405357f749ea4f6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
*dire et juger que le contrat principal sera résolu, faute d'exécution par la SAS AZUR SOLUTION ENERGIE.
Source officielle4eme Chambre Section 1
63d4cd4692a57405de331939
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Mme [E] conteste, à la fois, la réalité des difficultés économiques prétendument rencontrées par la société Azur Concept et le périmètre d'appréciation de ces difficultés, la société Azur Concept faisant
Source officielleChambre 4-8
5fdbbd4633b86b9c6d1ba467
25 janvier 2019
25 janvier 2019
APPELANTE RSI COTE D'AZUR, demeurant 455, Promenade des Anglais - SCE CONTENTIEUX [...]
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02982_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
En troisième lieu, si l’association Team Nice Côte d’Azur a pour seuls membres la région Provence Alpes Côte d’Azur, la métropole Nice Côte d’Azur, la ville de Nice et la chambre de commerce et d’industrie
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01955_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Sur les conclusions de la régie Eau d'Azur et de la métropole Nice Côte d'Azur à fin de sursis à exécution : 25.
Source officielle2ème chambre section A
63c10950bf9fd47c90a13b51
12 janvier 2023
12 janvier 2023
AZUR BETON PROJETE C/ S.C.I.
Source officielleChambre 3-1
5fda803f88ad6e0baf4e62b0
27 juin 2019
27 juin 2019
AZUR CLIM et la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b840
14 mai 2008
14 mai 2008
* FAITS CONSTANTS : Aux termes d'un protocole d'agrément du 21 janvier 2003, avec effet au 10 janvier 2003, les sociétés AZUR ASSURANCES et AZUR VIE ont conclu avec la SAS AUDITS
Source officielleChambre civile Section 2
665eae8fb5277b000889427b
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00570_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
A, et de Me Duplaa, substituant Me Blanchard et représentant la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle12e chambre
602f0f15b60963759120430f
18 février 2021
18 février 2021
PRÉTENTIONS DES PARTIES Par dernières conclusions notifiées le 20 novembre 2019, la société Azur Datacenter demande à la cour de : - Déclarer recevable et fondé l'appel interjeté par la société Azur
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c993
11 septembre 2008
11 septembre 2008
que Monsieur X...est le cocontractant de la société Azur Services Bâtiment.
Source officielleChambre 1-9
65449ca5c71a6a83181c8c22
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Au cours de l'instance, la société Azur et Construction a donné mainlevée des deux saisies contestées.
Source officielle2ème CH - Section 1
63ca43129066fd7c90fc27db
19 janvier 2023
19 janvier 2023
AZUR DISTRIBUTIONS C/ S.A.S.
Source officielle3e Chambre A
61629f7c35a5d4e0c2ddca57
11 avril 2013
11 avril 2013
Populaire de la Côte d'Azur 4000 € de plomberie Monsieur [W] et la Banque Populaire de la Côte d'Azur 3326,32 € de cloisons la société Chipault et la Banque Populaire de la Côte
Source officielleChambre 4-8b
69fd8290cdc6046d4704a134
7 mai 2026
7 mai 2026
[W] [V] à payer à l'URSSAF Provence Alpes Côte d'Azur la somme de 11 182,11 € au titre des cotisations et 888 € au titre des majorations de retard et aux dépens.
Source officiellePage 8 sur 249