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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
6549e2c9bc1a528318e09612
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 novembre 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc58
19 avril 2011
19 avril 2011
Ce jugement a été notifié à Mme Florence X... le 28 octobre 2008.
Source officielleChambre sociale
5fdbe703d2c327078b2a9683
17 janvier 2019
17 janvier 2019
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Florence X... [...]
Source officielleChambre Sociale
6789fa450c7dc206c9eb7e37
14 janvier 2025
14 janvier 2025
en date du 07 novembre 2024 code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANTE Madame [C] [D], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Anne
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993281d302277d8e8c40
22 avril 2022
22 avril 2022
représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pierre ROBIN de la SELARL R & R, avocat au barreau de PARIS, toque : C0622 Assistée par Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d68
4 décembre 2014
4 décembre 2014
GOUIN de la SCP LOBIER MIMRAN GOUIN LEZER JONZO, avocat au barreau de NÎMES Statuant en application de l'article 905 du Code de procédure civile, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Florence
Source officielleChambre 2-4
63b676fca853827c9026cff4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
RG 22/09124 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJUB6 [C] [J] [X] [J] [I] [B] [J] C/ [W] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud ESSNER Me Florence
Source officielle16e chambre
5fdc89e5f923e5ad44666fc0
15 novembre 2018
15 novembre 2018
au barreau de MARSEILLE - Madame Florence B... épouse X
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 MZ No 2008/652 Rôle No 08/06044 Florence Patricia X... épouse Y...
Source officielleChambre commerciale 3-1
695f4e0fcdc6046d4795b351
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ECURIES FLORENT [Z] [B] C/ S.C.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
68e5f19dc9f36f05b4431775
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209c
26 février 2015
26 février 2015
né le 08 Juillet 1975 à Versailles ... 30670 AIGUES VIVES Représenté par Me Anne ANDRE-TEXIER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01268_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 24 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Anne Meyer, présidente, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, M. Olivier Cotte, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3b
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 10/ 02729 AFFAIRE : Florent X... C/ Me Y...-Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078d
17 juin 2013
17 juin 2013
RG N : 11/00140 AFFAIRE : Mme Florence X... C/ M. PETER Damian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a3
6 février 2014
6 février 2014
KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 Madame Annie Y... ... 75018 PARIS comparante en personne Monsieur le Ministre chargé de la sécurité sociale 14, avenue Duquesne 75350 PARIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603261b03047b496acf2821b
14 février 2018
14 février 2018
en 2009 à 59'300 € pour atteindre 84'235 € au titre de l'année 2013 et 58'174 € , arrêté au 30 juin 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a6
7 juillet 2016
7 juillet 2016
C/ Anne-Marie X...épouse Y...
Source officielleChambre 1-11 IDP
6270c5ff2354d9057d9e924e
2 mai 2022
2 mai 2022
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 04 avril 2022 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleCh.protection sociale 4-7
660f9521a40f8b0008cb7ab3
4 avril 2024
4 avril 2024
Me Anne-laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628, substitué par Me Florence GARDEZ, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : 0028 Monsieur [C] [I] [Adresse 9] [Localité 3]
Source officiellePage 8 sur 484