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1 536 résultats pour « Adreini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6a1a73fecdc6046d477499db

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[Q], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me Carole PIERRE et

Source officielle

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CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69cf5f59cdc6046d47f3bf1f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Représentée par Me Aurélie LEGEAY, avocat au barreau de [I] INTIMEE : S.A.R.L. [1] DES FAMILLES [I] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Adrien

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

NANCYc/S.A

66ac76a3a9cfa399a90d1f25

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

assisté de [Y] [V], Greffier; Vu le jugement rendu le 12 avril 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nancy ; Vu l'appel interjeté par Monsieur [U] [F], représenté par Me Adrien

Source officielle
CA

2ème Chambre

69d88a13cdc6046d47ba89ee

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RENNES ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [N] [G] Représenté par Me Adrien

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b9f3628452800008b2b4ba

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

COFIDIS [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Adrien MAIROT de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA INTIMEE LE 10 OCTOBRE 2023 Bénédicte Manteaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb8

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Séverine SCHOEPFER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/012209 du 17/06/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Adrien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce9

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

. ***** Jean-Adrien X..., peintre, illustrateur et affichiste installé en Maine-et-Loire, a régulièrement apporté sa contribution artistique au Festival d'Anjou.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd68

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Julien, né le 5 septembre 1986, Sophie, née le 20 novembre 1989, Adrien, né le 22 mars 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91476

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Nous étions déjà d'accord sur le fait qu'Adrien ne devait pas intervenir sur les réparations à faire sur nos sites de production dans la mesure où les travaux effectués par Adrien ne sont pas fiables et

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00214_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L'ADENI reproche à l'étude d'impact de ne pas avoir évalué spécifiquement l'impact des particules fines PM 2,5 émise par la combustion de biogaz.

Source officielle
CA

1ere Chambre

6031e3865b086f1d052f0012

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Hervé X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Sylvain et Adrien X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c82

Appel

12 décembre 2003

12 décembre 2003

Adrien LEIBER, Président de chambre, Mme Clarisse SCHIRER, Conseiller Mme Odile KOEBELE, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e23b

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

A... agissant à titre personnel et ès-qualités de représentante légale de son fils mineur David B... ... 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP POUGNAND Herve-Jean, avoués à la Cour Monsieur Adrien

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CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7B-EMKR Vc/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES

6253cdb8bd3db21cbdd94432

Appel

5 février 2019

5 février 2019

V... a été avisé qu'à défaut de règlement de la somme dont il restait débiteur en qualité de caution de la SARL Adrien Bâtiment, la saisie de ses meubles serait pratiquée.

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CA

Chambre des Rétentions

69d09f50cdc6046d4710c222

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], ayant eu pour conseil en première instance Maître Adrien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e82

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

APPELANT : Monsieur Adrien X... né le 04 Août 1981 à AVIGNON (84) ...

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

NANCYc/S.A

6791de5c93ef93c421386b3f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

rendu le 29 décembre 2022 par le pôle social du Tribunal judiciaire de NANCY ; Vu l'appel interjeté par L'[3] agissant en la personne de son directeur régional en exercice, représentée par Maître Adrien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

660cf2637c1ccb0008628dc9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

C2477 - N° du dossier 2167363 Intimés : Monsieur [C] [L], représenté par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, représenté par Me Adrienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f45

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

De leur union sont nés : - Antoine, le 23 mars 1993, - Adrien, le 24 avril 1995, - Augustin, le 27 septembre 1999 Sur la requête en divorce de Mme Z..., une ordonnance de non-conciliation a été rendue

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CA

Rétention Administrative

69e31720cdc6046d47a7dc29

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ses observations écrites au soutien de l'appel du procureur de la République, absente à l'audience A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Me Adrien

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