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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
RETENTIONS
680723dd9db5bb5c624d2e69
20 avril 2025
20 avril 2025
Il a reconnu vendre parfois des cigarettes pour manger. Il a ajouté que c'était la cinquième fois qu'il était placé au centre de rétention.
Source officielleRétention Administrative
67ef71558d5c08d4a262e526
3 avril 2025
3 avril 2025
Cela fait longtemps qu'ils m'hébergent mais parfois je vais chez des amis. L'adresse se trouve dans la résidence au parc soleil à [Localité 7] dans le premier arrondissement.
Source officielleRétention Administrative
67f9f705190d73a10ce27e3a
9 avril 2025
9 avril 2025
Il reconnaît avoir parfois donné une fausse identité en changeant simplement la date de naissance mas le nom. Il a donné son passeport au CRA.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
68008c86ecbbb650faffb06f
16 avril 2025
16 avril 2025
Il banalise les troubles, les déniant parfois, pour se protéger d'une vision douloureuse de la pathologie.
Source officielleChambre Sociale
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5 avril 2024
5 avril 2024
existe un état anxieux avec des nuits sans hypnotique, une humeur neutre, la volonté de se venger d'une injustice professionnelle après un investissement de cinq ans dans l'entreprise et un sommeil parfois
Source officielle2ème chambre civile - HSC
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
évaluation pluridisciplinaire en hospitalisation conclue pour Monsieur [Z] que la symptomatologie et les cognitions s'apparentent à un fonctionnement de personnalité ancien avec des passages à l'acte parfois
Source officielleSociale A salle 1
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
L'employeur verse, à titre subsidiaire, des éléments de récupération sur la pratique d'autres entreprises ou structures (pièces n° 19, 20, 21) dont il ressort que, sur une astreinte parfois plus longue
Source officielle2ème chambre civile - HSC
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10 avril 2024
10 avril 2024
Des mesures d'isolement, avec ou sans contention, ont dû parfois être mises en oeuvre.
Source officielle11e chambre
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21 janvier 2016
21 janvier 2016
un emploi à des personnes se trouvant en situation d'exclusion ; Considérant, sur les circonstances des faits, que les éléments du dossier font apparaître que lors des collectes, la société est, parfois
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03420_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
A et pour celles au nom de la société requérante, elles indiquent parfois une adresse qui n'est pas celle de son siège social.
Source officielleCour d'Appel
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27 juin 2001
27 juin 2001
travail et de parents de patients, que sa salariée ne gérait pas convenablement les emplois du temps des aides soignantes auprès des familles bénéficiaires de sorte que les horaires de soin étaient parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85865
27 juin 2001
27 juin 2001
travail et de parents de patients, que sa salariée ne gérait pas convenablement les emplois du temps des aides soignantes auprès des familles bénéficiaires de sorte que les horaires de soin étaient parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860ad
4 avril 2002
4 avril 2002
la mesure dont il était chargé ; qu'en outre, le service ayant en charge physiquement les enfants a signalé au juge des enfants que le père ne respectait pas les règles de visite prévues, venant parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8643d
27 février 2003
27 février 2003
et produit dans le présent, que le compte ouvert par lui dans les livres du Crédit Mutuel a présenté sans discontinuer un solde débiteur du mois d'avril au mois de septembre 2002, pour des montants parfois
Source officielle9e Chambre A
6163278b33484180ee722899
25 novembre 2011
25 novembre 2011
De plus, la salariée a parfois cumuler un temps de travail excédant la durée légale comme en font foi ses bulletins de salaire : - 164,97 heures au mois de décembre 2005, - 170,47 heures au mois d'avril
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163667c530fe82387bcdb2b
26 mai 2011
26 mai 2011
l'origine s'est révélée source de difficultés, que les associés ont tenté de résoudre ; que cependant, malgré l'affirmation de la propriété du groupement sur la maison d'habitation de Madame [G]-[T] parfois
Source officielle1ère chambre civile
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29 mars 2010
29 mars 2010
[N] [Z], la maison comprise entre la parcelle des consorts [V] et celle de son père, qui correspond à quelques m² près à la parcelle [Cadastre 11] n'a jamais été un potager, ni cultivée et que parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87683
23 juin 2005
23 juin 2005
Y... pouvait être parfois confrontée à un collègue ayant un caractère difficile à son égard, il est néanmoins établi que l'employeur est intervenu pour faire cesser tout excès inadmissible ; Considérant
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
28 octobre 2005
se réfère aux témoignages de Jean-Luc A..., de Serge B..., Sébastien C..., Hamid D... et à un épisode où il a été faussement accusé de vol, pour affirmer qu'il subissait sans cesse des humiliations, parfois
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 24 Février 2006c/Monsieur Y
6253c972bd3db21cbdd885a5
22 mai 2006
22 mai 2006
Elle déclarait qu'Hocine Y..., qu'elle avait rencontré à la faculté, était devenu son ami puis qu'il était venu habiter chez elle ; que rapidement il était devenu très violent, la séquestrant parfois pendant
Source officiellePage 74 sur 431