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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
M. Philippe X... et de la s. nc/Hôtellerie Arcotel Mulhouse A 36
6253cbecbd3db21cbdd8ea5f
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Hôtellerie Arcotel Mulhouse A 36, intimée ; Vu l'ordonnance de clôture prononcée le 25 octobre 2011 ; * * SUR QUOI, Considérant que la société ingess Ingénierie et Gestion (ci-après : ingess),
Source officielleChambre Commerciale
66235accaec0e60008fe99b9
18 avril 2024
18 avril 2024
2021 en ce qu'il a : ' dit que la police d'assurance Generali souscrite par la société Hôtel [Localité 6] n'est pas mobilisable pour l'activité hôtelière de cette société, ' débouté la société Hôtel
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65449d78c71a6a83181c8ed6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Victoria de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions, - Condamné solidairement la SAS Société Hôtelière Victoria et Messieurs [M] [P] et [I] [P] à régler à la SARL Hôtel Aguer la somme de 1.041.824,10
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MHNN S.N.C. HOTEL IBANc/S.A GENERALI IARD
6448c0805ca6d8d0f8ef67e3
25 avril 2023
25 avril 2023
IBAN, - rejeté la demande de mobilisation de la police d'assurance de la société Generali pour la couverture de la perte d'exploitation de l'activité 'hôtelière' de la société Hôtel IBAN, - enjoint
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b882
7 mars 2008
7 mars 2008
* * * Il convient de rappeler que la société ELYSEE GESTION exploite, à Paris, un hôtel dénommé "Hôtel ROCHESTER".
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b883
7 mars 2008
7 mars 2008
* * * Il convient de rappeler que la société FRONTENAC exploite, à Paris, un hôtel dénommé "Hôtel château Frontenac".
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88d
7 mars 2008
7 mars 2008
à l'égard des chaînes télévisuelles ; qu'ils soutiennent que le client dans sa chambre d'hôtel ne constitue pas un public, que la chambre d'hôtel est un lieu privé et qu'il n'y a pas de nouvelle représentation
Source officielleChambre 4-6
67f0bfec7404cfa73fa4bc63
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle expose avoir effectué des heures très importantes en qualité de maître d'hôtel, sa présence étant exigée jusqu'à la fermeture toute la saison.
Source officielleChambre commerciale
6566e3e918106f8318baa01c
9 octobre 2023
9 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE Suivant convention de gestion hôtelière en date du 1er janvier 2012, la société HOTEL DU FLEUVE, représentée par Monsieur [K] [R], de la gestion de l'Hôtel du Fleuve à la SAS SCGHR représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c20
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Cette somme n'apparait pas excessive pour l'occupation de deux chambres par l'hôtelier et sa famille, ainsi que l'utilisation des parties communes de l'hôtel.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02536_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Il résulte de l'instruction que l'EURL Le Tremplin n° 9 était propriétaire de plusieurs lots de copropriété dans l'ensemble immobilier Chalet Hôtel Le Tremplin, et associée de la SEP Hôtelière du Tremplin
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02537_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il résulte de l'instruction que l'EURL Le Tremplin n° 17 était propriétaire de plusieurs lots de copropriété dans l'ensemble immobilier Chalet Hôtel Le Tremplin, et associée de la SEP Hôtelière du Tremplin
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9493f1296ea30da95a26a
5 mars 2020
5 mars 2020
Son actif est composé d'un seul bien, un hôtel particulier dans le 6ème arrondissement de [Localité 8] qui est le domicile des époux [R].
Source officielle1re Chambre B
615e0dfbc25a97f0381f5108
13 février 2014
13 février 2014
Le tribunal énonce en ses motifs sur la faute que l'enquête de police a permis de caractériser un manquement de l'hôtelier à son obligation de moyen ; qu'en effet la société Althoff Hôtels France invoque
Source officielle1re chambre civile
6438f24ba942a604f5e9342b
11 avril 2023
11 avril 2023
des remparts exploite un hôtel de charme sous l'enseigne Hostellerie des remparts à [Localité 3], auquel est adossé un restaurant.
Source officielle17e Chambre
6162dd04cadecb9ef7c7e184
20 mars 2012
20 mars 2012
société mère de la SARL HÔTEL CÉZANNE) qui a été désignée en qualité de gérante de l'HÔTEL [F].
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61630b6f42de3d260b99326b
2 juin 2010
2 juin 2010
, la durée de ce contrat étant fixée à 20 ans, à compter de l'ouverture de l'hôtel; Considérant que le 13 septembre 1991, M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6979c0d5cdc6046d47f37d94
27 janvier 2026
27 janvier 2026
et la gestion d'hôtels restaurants et de résidences de tourisme.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03722_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il résulte également de l'instruction que la gestion des lots dont l'EURL " Le Tremplin n° 30 " était propriétaire au sein de cet hôtel avait été déléguée à la SNC " Société hôtelière du Tremplin ", par
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f9c
3 décembre 1999
3 décembre 1999
Hicham RAZEM à des peines d'emprisonnement assorties du sursis pour proxénétisme hôtelier.
Source officiellePage 7 sur 662
SOCIETE D'INVESTISSEMENTS RESTAURATION-HOTELLERIE
21/08/2026
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SNC TOURISME ET HOTELLERIE
20/08/2026
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EUROPEENNE D'HOTELLERIE
20/08/2026
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EUROPEENNE D'HOTELLERIE
20/08/2026
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HOTELLERIE SAS
20/08/2026
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