12] [Localité 1] Représenté par Me Didier LEMOULT de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AUBE INTIMES : Monsieur [R] [P] [Adresse 11] [Localité 13] Représenté par Me Xavier

devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2021, et des mémoires, enregistrés le 10 mars 2022 et le 21 décembre 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, Mme D, représentée par Me Xavier

Le titre ne contient aucune clause mettant à la charge du fonds servant la création du chemin ni son entretien.

né le 26 Juillet 1951 à CASABLANCA (MAROC) ... 12390 AUZITS représenté par Me François-Xavier BERGER de la SCP BERGER, avocat au barreau de l'AVEYRON, avocat postulant et assisté de Me François-Xavier

Xavier Jean Y... né le 03 Juillet 1985 à ROUEN (76000) ... 76240 LE MESNIL ESNARD assisté de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA M. Marc Aurèle Y...

RIGAULT, avoués assistée de Me Xavier CARCY, avocat INTERVENANTE VOLONTAIRE D'autre part,a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivan après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique

Xavier BEUZIT, Président, Assesseur :M.

représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 24 avril 2015 par le tribunal d'instance de GUÉRET ET : Monsieur Jean-Pierre Y..., de nationalité Française

l'Eure et assistée par Me Michel BARON INTIMEE : Madame [S] [R] divorcée [Z] née le 12 janvier 1948 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 3] comparante, représentée et assistée par Me Xavier

TRANSPORTS ... 69790 PROPIERES représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON Société COVEA FLEET SA, représentée par ses dirigeants

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 MARS 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

[F] datant de 2006, qui décrit un simple 'bâtiment composé de 3 pièces dont deux avec cheminée avec un grenier sur le tout' et non une maison d'habitation.

Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 04 Avril 2025, enregistrée sous le n° 2020J00053 Ordonnance du vingt deux janvier deux mille vingt six rendue par Nous, Xavier

GARAGE CENTRAL BARBIER-DUBOIS [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Xavier RABU, avocat au barreau d'ANGERS Intimée, Défenderesse à l'incident Après débats à l'audience tenue en notre

Ce passage part de D pour aboutir à E (sur la D24) Ce passage est en nature de chemin.

[D] [U] et uniquement pour déposer la casquette et la cheminée.

BEAU CHÊNE S.E.L.A.R.L.

X..., - condamné Monsieur Chérif X... aux dépens.