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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6035da293c883340ba1ed485
11 février 2016
11 février 2016
Philippe MICHEL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Wafa SAHRAOUI, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035e3ae6cc33749e717bd2d
4 février 2016
4 février 2016
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller Madame Pascale WOIRHAYE, Conseiller Greffier : Madame Wafa
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035f6bef8d0775c3a5f1128
21 janvier 2016
21 janvier 2016
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, conseiller Monsieur Philippe MICHEL, conseiller Greffier : Mme Wafa
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6036a7db7d675f499f1db1d1
17 septembre 2015
17 septembre 2015
devant la Cour composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Wafa
Source officielle1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc75
2 octobre 2025
2 octobre 2025
attaquée en date du 27 février 2025, enregistrée sous le n° 24/00735 Monsieur [B] [Y] [Adresse 7] [Localité 2] Compagnie d'assurance MACSF [Adresse 4] [Localité 11] Représentés par Me Wafae
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b68a
18 mai 2006
18 mai 2006
BILS DEROO POIDS LOURDS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 116 Rue Célestin Dubois 59119 WAZIERS Représentée par la SCP MASUREL- THERY- LAURENT, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1f
27 août 2012
27 août 2012
Antoine Walaie X... né le 25 Septembre 1966 à OUVEA (98814) demeurant ... Non comparant ni représenté Mme Claudie X... née le 08 Juillet 1973 à NOUMEA (98801) demeurant ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6037314b1287920c5bf310e5
21 mai 2015
21 mai 2015
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Madame Wafa SAHRAOUI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b4
27 janvier 2011
27 janvier 2011
demeurant ..., 59119 WAZIERS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07260 du 27/ 07/ 2010 représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd5e
29 avril 2010
29 avril 2010
né le 22 Janvier 1934 à OULED RIOL (MAROC) ... 59119 WAZIERS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 8670 du 22/ 09/ 2009 représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE,
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f7c1d4e9057d612cee
17 mai 2022
17 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Wafaa LAKBIRI SCP CAMILLE & ASSOCIES EXPÉDITION à : [X] [Z] CIPAV MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Tribunal
Source officielleRétention_recoursJLD
678750b6892c83ef59be5a25
14 janvier 2025
14 janvier 2025
] [Z] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur X SE DISANT [J] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Wafae
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
603702370c57ad9d1aa105c5
25 juin 2015
25 juin 2015
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller Greffier : Madame Wafa
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a93d3abfadff7c7914
10 octobre 2022
10 octobre 2022
MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [H] [L], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne SIMON THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Maxence WALAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60364549ae8bffa6ee8268b0
19 novembre 2015
19 novembre 2015
- signé par Monsieur Bruno BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, et par Madame Wafa SAHRAOUI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60366f11ee908e0ffeaa5b18
22 octobre 2015
22 octobre 2015
- signé par Monsieur Bruno BLANC, Conseiller et par Madame Wafa SAHRAOUI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05035_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
B, représenté par Me Wazne, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer une carte de séjour temporaire portant la
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6318342b0876004f131a5e68
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Le GPS de l'application Waze de son téléphone démontre les déplacements qu'il exécutait pour l'exécution de ses missions.
Source officielleRétention_recoursJLD
678b43c0c6ad78dd9cf0d570
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[Y] interprète en langue dari inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [R] [S] ALIAS [D] [R], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Wafae
Source officielleRétention_recoursJLD
671b35892edfb0b58c05eda7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Monsieur [X] [P] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [B] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Wafae
Source officiellePage 7 sur 14