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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
671b35a92edfb0b58c05effc
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Elle fait valoir, s'agissant de Monsieur [Y] [X], que le site I-CAD ne ferait à aucun moment mention d'une quelconque qualité de détenteur de Monsieur [Y] [X] sur les chattes Quilla et S'Toscane, de sorte
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d2dfde5caae99bd0f6
9 avril 2025
9 avril 2025
[K] [N] et par Mme [G] [C] [W] [N] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 Ayant pour avocat plaidant : Me Charles-Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919cc
22 mai 2014
22 mai 2014
Elle jouxte la route municipale no 17, et les fonds voisins occupés par : Saké Tokane, Jacques C..., Georges D..., Saké X....
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60324a2f69701c8017004226
7 mars 2018
7 mars 2018
assistée de Me Nadia KHATER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 275 INTIMÉE SARL AB IMMO [Adresse 2] [Localité 3] N° SIREN : 433 001 898 représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ef6fc77985d82da296f835
2 avril 2025
2 avril 2025
suivant déclaration d'appel du 22 juillet 2022, APPELANTE : Madame [H] [X] [E] née le 30 Septembre 1972 à [Localité 4] (63) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Toscane
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b598d502b828318c4e52a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre MBANG, avocat au barreau de PARIS, toque C 2096 Assistée de Me Sefik TOSUN
Source officielle2e Chambre
6034f910e1304d26c30bcc23
23 juin 2016
23 juin 2016
Mobilpesca Surgelati SPA a cédé ses droits comprenant le droit de poursuite, à la société GEL PECHE, Le 13 avril 2010, la marchandise convoyée sous escorte douanière, a été transférée du terminal Darse Toscane
Source officielleChambre 3-4
6364ba30e405357f749ea51a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ou produits manifestement sans rapport avec l'activité de l'entreprise et qui ne se retrouvent pas dans les locaux de la société, telles que : - portail automatique : 1030 euros, - gazon et pots toscane
Source officielleChambre 1-3
5fca723f593a195e41534328
15 octobre 2020
15 octobre 2020
ENTREPRISE [T] [A], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Louis DEPLANO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Philippe TOSSAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
LE THILc/Le GFA LE THIL
6163820d96ce96677bf0fde7
23 septembre 2010
23 septembre 2010
précise : 'Jugement du Tribunal Paritaire des Baux Ruraux en date du 6 juillet 2009 ; Noms des juges devant qui l'affaire a été débattue et qui ont délibéré le 11 mai 2009: PRÉSIDENT: Gilles TOCANNE
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
615e0e21c25a97f0381f5284
15 janvier 2015
15 janvier 2015
égard à la fortune de leur père '; Que son époux tente de mettre en place une éducation des enfants reposant sur des critères financiers de très haut niveau '; Qu'ainsi le coût de la soirée rallye Toscane
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd9170d
4 juin 2014
4 juin 2014
Il apparaît sur le document fourni que ce séminaire s'est tenu respectivement dans les < < clubs Méditerranée > > de Turquie et de Toscane et que vous y êtes intervenu en qualité de médecin du football
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69733a40cdc6046d4766365c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
: Jugement du 12 Janvier 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F22/00343 APPELANTE Madame [U] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64a7b1ff3bcaf505db69699c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DEMANDRESSE À LA SAISINE SUR RENVOI APRÈS CASSATION Madame [W] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e3e20da87ff5e01128b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle expose que le 31 janvier 2021, la société a perdu le marché Dassault [Localité 14] au profit de la société Torann, de sorte qu'elle ne pouvait plus réintégrer le salarié au poste de chef de site.
Source officielle3e Chambre B
60323534dd015b6bb5bd2072
15 mars 2018
15 mars 2018
du 10/04/2008 adressé à [Y] [G] accepté par les maîtres d'ouvrage pour un montant global de 11 637,18 euros comprenait la fourniture et la pose flottante de panneaux de 'médium teinté dans la masse TOPAN
Source officiellePage 7 sur 7