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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6162d33170d46c7f95e826e5
10 juin 2011
10 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Cécile THIBAULT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre A
6163920cc171f9a1fe14c659
28 janvier 2011
28 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller
Source officielleChambre sociale
68de071b1bc19e7640ea3e17
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Ordonnance n° du 01/10/2025 N° RG 25/00477 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le premier octobre deux mille vingt
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4bc
3 mars 2011
3 mars 2011
THIBAULT-LAURENT, Président de chambre, Mme LASSUS-IGNACIO et M.
Source officielle2ème CH - Section 1
671b35a72edfb0b58c05efe8
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[V] [L] [M], représentant : Me Richard THIBAUD de la SELARL AVOLIS, avocat au barreau de BAYONNE, S.A.S.U. [3], représentant : Me Richard THIBAUD de la SELARL AVOLIS, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f2
15 septembre 2016
15 septembre 2016
. --------------------------- Rendue publiquement le quinze septembre deux mille seize par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94477
28 février 2019
28 février 2019
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le sept février deux mille dix neuf
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9474d
12 septembre 2019
12 septembre 2019
mise en délibéré au douze septembre deux mille dix neuf.
Source officielle1re Chambre B
6162be8699b588421c5e37cc
26 juillet 2012
26 juillet 2012
2012 FG N° 2012/484 Rôle N° 12/01214 [Z] [WN] C/ SCI BMO III Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
Source officielleChambre civile 1-1
65b0c1fd8d0ccf000877e803
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le 27 Janvier 2022 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/02028 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELARL THIBAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c067
24 avril 2008
24 avril 2008
THIBAULT-LAURENT, président de chambre, Mmes TEHEIURA et Mme PINET-URIOT, conseillères, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après
Source officielle1ère Chambre civile
63b67715a853827c9026d066
4 mai 2022
4 mai 2022
avocat au barreau de CHERBOURG - N° du dossier 121228 C/ La SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION PORTUAIRE DE LA MANCHE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Thibault
Source officielle4eme Chambre Section 1
671b35b82edfb0b58c05f0e4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
D''SISTEMENT Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT DEUX OCTOBRE DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92286
14 avril 2015
14 avril 2015
Thibaut Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c58e
4 juin 2008
4 juin 2008
Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 22 mai 2007 par Maître Marie-Laure X..., avocat substituant Maître Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93603
20 octobre 2016
20 octobre 2016
---- 20 Octobre 2016 --------------------------- RG no16/00085 --------------------------- SAS DEXTER C/ SAS MO 205 --------------------------- Rendue publiquement le vingt octobre deux mille
Source officielleChambre commerciale
6528df79aaebb88318fda5de
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[P] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thibaut AZNAR de la SCP 91 DEGRES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6528dfc3aaebb88318fda829
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ordonnance n° du 11/10/2023 N° RG 22/02081 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le onze octobre deux mille vingt trois, Nous
Source officielleChambre sociale
6528dfc3aaebb88318fda82b
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ordonnance n° du 11/10/2023 N° RG 22/02083 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le onze octobre deux mille vingt trois, Nous
Source officielleChambre sociale
6528dfc3aaebb88318fda82d
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ordonnance n° du 11/10/2023 N° RG 22/02084 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le onze octobre deux mille vingt trois, Nous
Source officiellePage 7 sur 43