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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089a
23 mai 2013
23 mai 2013
.-98890 PAITA représenté par la SELARL MANU TAMO INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure Y..., ès-qualités de mandataire-liquidateur de la SARL LM LES 5 ELEMENTS ...-98846 NOUMEA CEDEX représentée par la
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6347ac7529ffd2adfff4f479
12 octobre 2022
12 octobre 2022
NEXEM [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Lise CORNILLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0350 INTIMEE Madame [Y] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Ebru TAMUR
Source officielleRéférés
6710aa5bbe64d7e51024503c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Elle a pour locataire commerciale la SAS CHAIMA, exerçant sous l'enseigne ENJOY TACOS.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5eb2db7cac9e5eb48be
10 juillet 2025
10 juillet 2025
entorse de la cheville gauche ou du compte-rendu de la consultation du 29 décembre 2022 du Dr [W], chirurgien en orthopédie et traumatologie, évoquant une rupture complète et rétractéée du ligament talo-fibulaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93816
14 décembre 2016
14 décembre 2016
BATAILLE-TAMPE, avocat au barreau de PARIS, INTIMEE : CAISSE ALLOCATION VIEILLESSE AGENTS GENERAUX ET MAINTENANCE D'ASSURANCE 30, rue Olivier Noyer CS no 51432 75676 PARIS Représentée par Me Claudia
Source officielleChambre Sociale
60353c1a675de665e9149d18
27 mai 2016
27 mai 2016
) * Projet Tamis DOP 'OF 1956" Lors des travaux d'usinage, vous avez détruit un capillaire et une empreinte. (...
Source officielle6e chambre
6036af456fbe93504fe326ea
15 septembre 2015
15 septembre 2015
: Décision rendue le 07 avril 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses N° RG : 12/00624 Copies exécutoires délivrées à : Me Ebru TAMUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b57
16 octobre 2014
16 octobre 2014
=--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE Par contrat du 1er octobre 1995, la société Isenmann, qui fabrique et commercialise des grilles de criblage, des toiles métalliques et des tamis
Source officielleChambre sociale 4-5
662b4416fe25450008314e5e
25 avril 2024
25 avril 2024
Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : C N° RG : 20/01367 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Claude JULIEN la SCP BATAILLE-TAMPE
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6878847363001e49f9f26b5d
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[V] [Z] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 11] (38) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 12] tous deux représentés par Me Julien TAMBE de la SCP FICHTER TAMBE, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d2dab039e415d93358
1 avril 2025
1 avril 2025
qualité audit siège Centre commercial CORA [Localité 5] Représentés par Me Xavier PERES de la SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Olivier DEBEINE substituant Me Tamar
Source officielleChambre civile 1-6
65a0f860383a880008fd0952
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SOCIETE URBAN FOOD, EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE FRENCHY TACOS C/ [K] [P] [W] [S], [I] [R] épouse [P] S.A.
Source officielle6e chambre
6035425c8dd1026bfb825608
24 mai 2016
24 mai 2016
le 02 Avril 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Industrie N° RG : 12/2632 Copies exécutoires délivrées à : Me Myriam WILHEIM PRUD'HOMME Me Tamar
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00388_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
B ayant produit, à l'appui de sa demande de titre de séjour en qualité de salarié, une demande d'autorisation de travail effectuée par son employeur, la société Tacos Time, ainsi qu'un contrat de travail
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6284908a498a54057d102f36
17 mai 2022
17 mai 2022
- la copie littérale de son acte de naissance n°42 délivrée le 28 mai 2018 par l'officier d'état civil de la commune de Kemeno Tambo, dressé sur déclaration du père le 28 février 2000 qui indique que
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033812edbef2c34dd1b8f0e
1 juin 2017
1 juin 2017
SOFRA ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 498 636 059 prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par et Assistée de Me Ebru TAMUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d0
13 février 2008
13 février 2008
suivant déclaration d'appel du 05 Janvier 2007 APPELANT : Monsieur Handi X... ... 38590 SILLANS Comparant et assisté par Me Eric FICHTER (avocat au barreau de GRENOBLE) substitué par Me TAMBE
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02724_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas, des tacos
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02725_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas, des tacos
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02727_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas, des tacos
Source officiellePage 7 sur 16