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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3b55
16 novembre 2017
16 novembre 2017
387 Rôle N° 16/04323 SARL CENTRAZUR SARL FRANCE AZUR GESTION C/ Compagnie d'assurances AXA ASSURANCES IARD Grosse délivrée le : à : Me Julien SALOMON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca90b6d20f5d8407eff49a
4 septembre 2020
4 septembre 2020
La société Styl 69 fait partie d'un groupement de salons de coiffure répartir sur l'ensemble du territoire nationale et connu sous l'enseigne Haircoif.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1705b6604a26aae8811
10 juillet 2025
10 juillet 2025
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
686768a3dd25744ff781d56b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a4
9 juillet 2008
9 juillet 2008
RG N : 08 / 01031 - A R R E T No 658 / 08 Prononcé par mise à disposition au greffe, le seize juillet deux mil huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1765b6604a26aae8867
10 juillet 2025
10 juillet 2025
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6618cf087935f50008be423b
11 avril 2024
11 avril 2024
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8951e
2 mai 2007
2 mai 2007
------------------- ARRÊT no469 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le deux Mai deux mille sept, par René SALOMON
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd19
25 mars 2008
25 mars 2008
Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt cinq Mars deux mille huit, par René SALOMON
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf6
7 mai 2008
7 mai 2008
. ------------------- ARRÊT no408 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le sept Mai deux mille huit, par René SALOMON,
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd99
12 novembre 2008
12 novembre 2008
D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le douze novembre deux mille huit, par René SALOMON
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
686768a0dd25744ff781d539
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] représentés par Me Pérard, avocat au barreau de Boulogne sur Mer, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Guillaume Salomon
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91334
27 mars 2014
27 mars 2014
Salomon X... de cette demande, Dit que la licitation du 29 novembre 2000 n'est pas une donation déguisée, Rejette les autres demandes, Condamne M.
Source officielleETRANGERS
6965faddcdc6046d471ce9fe
10 janvier 2026
10 janvier 2026
LE PREFET DU NORD MAGISTRAT DÉLÉGUÉ : Guillaume SALOMON, Président de chambre, à la cour d'appel, désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Camille
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6780bc727876e75543d1c5a8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Leupe, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Guillaume Salomon
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16b6a1876057df5d4c8
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca287d7c58b0766662d531
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Graziella HAUDUIN, présidente de chambre
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6a1a76e5cdc6046d47750b3a
28 mai 2026
28 mai 2026
audit [Adresse 4] [Localité 6] défaillante, à qui la déclaration a été signifiée le 6 février 2023 à personne habilitée DÉBATS à l'audience publique du 05 février 2026 tenue par Guillaume Salomon
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
600054b0f8590768841262e8
13 janvier 2021
13 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Graziella HAUDUIN, présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b0a
8 novembre 2006
8 novembre 2006
C/Procureur GénéralRG N : 06/00718 - A R R E T No ------------------------------Prononcé en Chambre du Conseil du huit Novembre deux mille six, par René SALOMON, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN
Source officiellePage 7 sur 86
SALOMONE, Diane, Jeanne, Hélène
02/08/2026
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DANIELE, Sandrine, DABIELE SALOMONE
31/07/2026
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ENTREPRISE DE MACONNERIE SALOMONE OLIVIER
29/05/2026
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SALOMONE, Gaëtan, Martial, Christian
21/11/2025
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ENTREPRISE DE MACONNERIE SALOMONE OLIVIER
25/05/2025
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