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145 résultats pour « Rodolphe LAHITTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6520f5dfbb275d83183a3b1a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

64a7afc63bcaf505db6964ea

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Avocat plaidant : Me Rodolphe CAHN, avocat à Mulhouse COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Janvier 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Franck WALGENWITZ

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163899ca5395b851a399baf

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

Monsieur [E] [G] [R] [B] né le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 10] [Adresse 11] [Adresse 16] [Localité 5] représenté par la SCP DEBRAY-CHEMIN - N° du dossier 09000315 Rep/assistant : Me Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe9907

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd26b63637c907b7aae

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163899da5395b851a399bb0

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

[P] [U] [W] né le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 8] ([Localité 8]) [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 3] représenté par la SCP DEBRAY-CHEMIN - N° du dossier 09000314 Rep/assistant : Me Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe9909

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6868b6c22f06adf21413c41d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentées par Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fad3a6cdc6046d47c000eb

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Florence DOMENEGO, conseillère

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592de94f06387a26ce76d8

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[E] [F] [Adresse 1] représenté par Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE CGEA [Localité 4] [Adresse 2] n'ayant pas constitué avocat, assigné en intervention forcée le 29 septembre 2023

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe9905

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eca521cdc5630b7a41

Appel

25 août 2022

25 août 2022

LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b3603a1d7564000872ddcf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b3603e1d7564000872ddd1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65336a97bb40ec8318f31bcb

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

MAIN SECURITE, demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représentée par Me Karine GRAVIER, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Rodolphe OLIVIER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE substitué par Me Manon

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033341b68e1aaa503e8a211

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Dunkerque SARL SVMM prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 23] [Localité 15] représentée par Me Guy Dragon, avocat au barreau de Douai, substitué par Me Rodolphe

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66878cf105d6f7f678d492c2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

REIMS INTIMÉE : SAS ONET SERVICES [Adresse 2] [Localité 1] / FRANCE Représentée par Me Renaud CAYEZ de la SELARL BASCOU-CAYEZ ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Rodolphe

Source officielle
CA

8ème chambre

630710887786aac563f2758f

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Rodolphe AUBOYER-TREUILLE, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb37985d82da296f749

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 février 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eebcdc5b777c90992e56

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Mme [J] a elle aussi précisé (attestation du 29 mai 2015) : « Je ne comprends pas la virement de situation de rodolphe, vue qu'il était d'accord tout comme moi pour signé le courrier ». M.

Source officielle