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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01444_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
paiement, ainsi que des factures pour l'achat de matériaux ; ° la déduction des intérêts d'emprunt et des frais d'assurance à hauteur de 6 159 euros est justifiée ; - concernant l'immeuble situé à Rians
Source officiellechambre sociale
61639e0dc27cfcda968a6397
28 janvier 2010
28 janvier 2010
En juillet 2005, il a accepté de suivre le développement et le transfert des outillages entre les sociétés NATAMOLD ET RIAL et il a perçu, en plus de son salaire brut de base de 3.000 €, une indemnité
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93900
20 janvier 2017
20 janvier 2017
fait l'acquisition d'un bien immobilier en l'état futur d'achèvement, à titre d'investissement locatif pour ces deux derniers, dans le cadre d'un programme immobilier composé de 15 logements, situé à RIANS
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02491_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que Mme G, et sa famille ont résidé dans de hameau de forestage de Rians du 10 janvier 1965 au 16 août 1967.
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6163f659c5e1c13d83dae36d
13 janvier 2010
13 janvier 2010
règle un crédit immobilier de 576 € par mois ; qu'elle possède 20 % de la villa ayant constitué le domicile conjugal à [Adresse 13], un contrat d'assurance-vie pour environ 23.000 € et une part d'un riad
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3f5
24 juin 2008
24 juin 2008
Considérant que la question du refus éventuel de l'entreprise au départ de Madame X... est sans influence déterminante sur le litige dès lors que la société BIO RIAD n'a jamais répondu à la candidature
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad4
19 novembre 2010
19 novembre 2010
Ciel Voyages à Aix-en-Provence un séjour pour deux personnes à Marrakech du 28 novembre au 1er décembre 2008 comprenant : - un vol aller/retour Marseille - Marrakech - un séjour de trois nuits dans un Riad
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02645_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616337ec06e11dac7d76d106
25 octobre 2011
25 octobre 2011
jugement entrepris, - dire et juger que l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 23 octobre 2007 a autorité de la chose jugée concernant l'application d'une règle proportionnelle de prime au visa des clauses RIA
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03508_20260203
3 février 2026
3 février 2026
l'administration compétente avant la prise de décision. » Il ressort des pièces du dossier que si le projet de servitude piétonne a été conduit sur le territoire de plusieurs communes riveraines de la Ria
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6284908b498a54057d102f3e
17 mai 2022
17 mai 2022
23060/GR) DEMANDERESSE AU RECOURS : Société SAUDI TUMPANE COMPANY LTD Société constituée conformément aux lois du Royaume d'Arabie Saoudite, inscrite au registre du commerce de la ville de RIYAD
Source officielle1ère Chambre
651d0330fe8d588318c1afac
3 octobre 2023
3 octobre 2023
. **** APPELANT : Monsieur [J] [A] né le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Sabine RIAUD de la SELARL RIAUD, Plaidant, avocat
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02604_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Mme B est propriétaire de deux biens immobiliers en Iran dont l'un qu'elle loue et qui lui apporte des revenus réguliers de 50 000 000 rials par mois soit environ 1 060 euros.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00642_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
riat La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des Outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre
Source officielle1ère Chambre
68e5f1adc9f36f05b4431871
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par ce même courrier la société LVB Invest a sollicité le paiement du solde du prix outre une somme de 500 euros versée par le compte des époux [B] à l'entreprise Riaux ayant réalisé des aménagements dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
. – 83560 Rians Madame Véronique XX... épouse W..., demeurant... – 83560 Rians Monsieur Paulo YY... demeurant... – 92000 Nanterre Madame Irène ZZ... épouse YY...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d8
4 mars 2002
4 mars 2002
Y... né le 14 Novembre 1950 à PUY L EVEQUE (46700) Demeurant "Le Rial" RN 20 46090 MAXOU représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de la SCP CALONNE- CABESSUT, avocats (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e32
21 avril 2004
21 avril 2004
convient de faire droit Ë la demande d'attribution pr f rentielle form e par Chantal X... sur la base du prix de 280.000 francs agr des parties ; Sur l'indemnit d'occupation Nonobstant l' ventuelle p riode
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616343e988dc29ccde27f046
29 septembre 2011
29 septembre 2011
: jugement rendu le 26 Janvier 2011 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - RG n° F0901733 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [S] [E] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne-Sophie RIAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616343f488dc29ccde27f09b
29 septembre 2011
29 septembre 2011
jugement rendu le 26 Janvier 2011 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - RG n° F09/01731 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [Z] [S] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Anne-Sophie RIAUD
Source officiellePage 7 sur 17