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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d6a
8 janvier 2004
8 janvier 2004
KRONOS Maître Bruno SAPIN, ès-qualités, ne pouvait valablement présenter au Tribunal de Commerce une offre au nom d'une société qui n'existait pas juridiquement et que Maître Bruno SAPIN, ès-qualités,
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTEc/Monsieur Pascal Y
6253cbbabd3db21cbdd8e1a0
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Le 10 juillet 2009, Bruno X... et la société Secma ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a44
25 avril 2014
25 avril 2014
Monsieur Bruno X... a formé un recours le 25 novembre 2013 à l'encontre de cette décision notifiée le 4 novembre 2013 Dans ses conclusions du 07 mars 2014, Monsieur Bruno X... soutient avoir exercé pendant
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a11
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de mandataire judiciaire de la SARL Bruno Bâtiments.
Source officielle1ère Chambre
62678d95189ce3057d201d9b
25 avril 2022
25 avril 2022
RENNES La société RTE EDF WITTELSHEIM 1877, SCI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab4
10 novembre 2010
10 novembre 2010
No de rôle : 10/ 01054 S/ appel d'une décision du tribunal de grande instance de BESANCON en date du 09 avril 2010 RG No 09/ 02849 Code affaire : 00A Sans indication de la nature d'affaires Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87120
18 mai 2004
18 mai 2004
X..., la chapelle n'est pas un bien indivis mais la propriété exclusive de Bruno X..., venant aux droits de son père, Henri ; - que le souhait exprimé par Suzanne X..., grand-mère de Bruno X... et mère
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ddd
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Bruno Représenté par la SCP CONGOS VANDENDAELE Avoués Assisté de Maître CATTEAU VANDECASTEELE, avocat INTIMES SA F.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a31
27 juin 2001
27 juin 2001
ET : INTIME Monsieur Bruno Y... 14 Rue d'Applincourt 60400 NOYON Comparant en personne.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e45
22 novembre 2004
22 novembre 2004
Bruno X...'
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e4
16 avril 2012
16 avril 2012
BRUNO COIFF aux dépens de l'instance. Par déclaration enregistrée le 15 mars 2011, la S. A. R. L. BRUNO COIFF a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e465
30 juin 2011
30 juin 2011
Françoise Y... a interjeté appel général de cette décision le 09 mars 2010 et Bruno A... a constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2db
11 décembre 2007
11 décembre 2007
c / Bruno Dominique Maurice Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a8
10 novembre 2009
10 novembre 2009
FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé du 14 octobre 2004, François Z... a donné à bail à Bruno X... un appartement de type 2, situé ...
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21710_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par un mémoire, enregistré le 13 mars 2024, la société Bruno Raulet a présenté des observations en réponse à la mesure d'information du 8 mars 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040d
19 mars 2013
19 mars 2013
La société Bruno Heuveline est condamnée à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e11
27 novembre 2003
27 novembre 2003
S.E.E.P., procédures qui ont été transformées en liquidation judiciaire, les 19 janvier et 1er juin 1994, Maître Bruno WALCZAK mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises étant désigné en qualité
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c775
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par actes en date du 17 avril 2025, Mme [H] a assigné devant la cour la société Cavallaro Bruno et la SMABTP pour ladite audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87556
10 mars 2005
10 mars 2005
RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
C / Bruno Claude Y... Grosse délivrée le : à : TOLLINCHI SIDER réf Décision déférée à la Cour : J. l. g.
Source officiellePage 7 sur 698