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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
67ef733b4fc2fb864ebd1d34
3 avril 2025
3 avril 2025
La peau de la cloque comporte deux couches, celle au contact de l'eau souple et déformable et restant adhérente, la couche base comprise entre la précédente et le support béton qui présente une fine granulosité
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87148
9 septembre 2004
9 septembre 2004
Demeurant chez Mme Z... ... 62200 BOULOGNE SUR MER Assigné à domicile le 29/ 10/ 03 Réassigné à domicile le 25/ 11/ 03 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887d1
15 juin 2006
15 juin 2006
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme NOLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ M. FOSSIER, Président de chambre M. ZANATTA, Conseiller M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
660f9501a40f8b0008cb75bb
4 avril 2024
4 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle Lebée, magistrate
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
642e75a68b510604f5bc1d4c
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme RECOULES, Présidente de chambre M.BERTHE, Conseiller Mme Marie GIROUSSE, Conseillère Greffier, lors
Source officielle11e Chambre B
60337129da725b259d2d77b4
15 juin 2017
15 juin 2017
Greffier lors des débats : Madame Nassera REBOUH.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-ENLH SARL LES CAUDALIESc/SARL HUSSENET
6253cdb6bd3db21cbdd943d7
12 février 2019
12 février 2019
INTIMÉE : SARL HUSSENET RUE DU GRAND CHAMP ZI DE SAINT MARTIN SUR LE PRE 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE COMPARANT, concluant par la SELARL A & B AVOCATS, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE COMPOSITION
Source officielleChambre 4-5
6708bff1445a086e2bceda35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b971dfcd8318201018
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Ils sollicitent l'application d'une méthode d'évaluation inspirée de la méthode du 'compte à rebours' ou encore du 'bilan promoteur', et soutiennent que les éléments de comparaison produits permettent
Source officielleChambre 4-6
66235ac0aec0e60008fe9807
19 avril 2024
19 avril 2024
SOCIETE AZUREENNE D'INVESTISSEMENT ET DE GESTION C/ [C] [F] Copie exécutoire délivrée le : 19/04/2024 à : Me Laetitia LUNARDELLI de la SARL CABINET IMBERT REBOUL
Source officielle18e Chambre
6162bb42f32b7c38854c2fd6
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller Madame Christine LORENZINI, Conseiller
Source officielle18e Chambre
60321c8819d54a53f9ada650
13 avril 2018
13 avril 2018
Rôle N° RG 16/19432 N° Portalis DBVB-V-B7A-7OVF [R] [Z] C/ SA BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER (BPI) Grosse délivrée le : à : Me Dominique IMBERT-REBOUL
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
631ade1df575634f1371edf3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[N] à compter du 2010, ce qui rend inutile les développements des appelants sur ce point.
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea792a5b3e8ade13f9a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
* sur la compensation judiciaire. Il y a lieu de prononcer la compensation judiciaire entre les créances réciproques des parties et de constater qu'après compensation, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20e6dc4cf860008dff54e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 357 Etablissement Public ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DÉNOMMÉ GRAND PAR IS SUD EST AVENIR Dénomination complète : E.P.T. dénommé GRAND PARIS SUD EST AVENIR, composé
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6440d818e704a005d1ed708b
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie RECOULES, présidente de chambre, Monsieur Douglas BERTHE, conseiller, Madame Emmanuelle LEBÉE,
Source officielleChambre 1-1
64c0b8e3a67f3dd969e54f9b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
La Cour était composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Danielle DEMONT, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85c4a4ff9ec259c09802
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle Lebée, magistrate honoraire
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85c4a4ff9ec259c09806
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Emmanuelle Lebée, magistrate honoraire
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fe
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officiellePage 7 sur 162