CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

76 641 résultats pour « Raymond-Jean »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c467

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Numéro 08 / 2349 Cour D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 27 / 05 / 2008 Dossier : 06 / 04355 Nature affaire : Demande en bornage ou en clôture Affaire : Jeanne

Source officielle

Page 7 sur 3833

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869ab

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

MULLER, Président, a entendu seul les plaidoiries, assisté de Monsieur Lilian Z..., Greffier, présent uniquement aux débats, et a rendu compte à la Cour composée lors du délibéré de: Monsieur Raymond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89544

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Raymond HUYNH MINISTÈRE PUBLIC : par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c784

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Thierry, Raymond X... Mme Y..., Georgette, Raymonde, Ginette Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89342

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 27 Novembre 2007 APPELANTES : SARL FONTVIEILLE GROSJEAN IMMOBILIER représentée par ses dirigeants légaux 5, avenue Albert Raymond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89443

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

HUYNH Raymond MINISTÈRE PUBLIC : représenté par M. Jean-Louis PAGNON, Substitut Général *********** COMPOSITION DE LA COUR LORS DU PRONONCE DE L'ARRET PRÉSIDENT : -M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902fc

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Hervé Raymond X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20140524

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

2014, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des documents suivants le concernant détenus par l’hôpital Jean-Verdier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9168d

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Denis X..., tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses fils mineurs Eric et Raymond, Mme Nathalie Y... épouse X..., Mme Eloise X..., Mme Dolorès Z...

Source officielle
CA

Protection sociale

5fd90dd33bbe5fa738b92f9a

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

[V] [G] a été embauché le 10 octobre 1992 par l'association Prado Rhône-Alpes qui a pour objet de travailler à la rééducation et à la réinsertion d'enfants, d'adolescents et de jeunes adultes rencontrant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac0

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

C/ Mme Raymonde X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c2

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

.-98880 LA FOA Représenté par Me Jean-Jacques DESWARTE de la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M. René Paul André Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67189474d8ceca1cd7018e48

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[B] [J] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-bruno PETIT de la SELARL L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927df

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Sur appel de Mme Jeanne X..., la cour d'appel de Bastia, par un arrêt du 23 janvier 2013, a confirmé le jugement. M. Raymond B... géomètre expert a déposé son rapport le 30 août 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cec1

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Vu les conclusions déposées et oralement soutenues à l'audience par Monsieur Raymond Y..., intimé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910be

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Jean-Claude A..., M. Ange Marie A... et Mme Jeanne, Raymonde C...ont divorcé en 1959, 17 ans après sa naissance ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903ea

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

Raymond X..., M. Roland X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd2

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Prise en sa qualité d'ayant-droit de feu Raymond X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f8b

Appel

29 mars 2002

29 mars 2002

.° 534-02 RG R 96/07452 APPELANTE : SARL T.M.N. 62440 HARNES Représentée par Maître EROUART substituant Maître REGNIER, Avocat au barreau de BETHUNE, INTIMES : Maître Jean-Marie B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df6

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Raymond Z... et la S. A. G. M.

Source officielle