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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e9
11 février 2008
11 février 2008
aux termes duquel ils concluaient essentiellement à un déficit fonctionnel de 27 %, soit une aggravation de 9 % et précisaient que le sujet n'est plus apte à reprendre son ancienne profession de rayonniste
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87e
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Septembre 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG no 05/02380 APPELANTE SA TDLC 14 T rue du Ratrait 92150 SURESNES représentée
Source officielleChambre Sociale
637dc85714982305d4c201ec
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[M] s'est montré de plus en plus familier avec elle en cherchant à lui faire raconter 'ce qu'il se passait dans ma vie de couple', ce qu'elle ne supportait plus.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f36fdc6faf0009588a33
24 avril 2024
24 avril 2024
Elle m'a raconté ce que lui avait rapporté Mme [V]: M. [H] avait invité Mme [V] à un barbecue chez lui et la situation avait dégénéré. Puis elle m'a dit qu'elle-même avait été « approchée » par M.
Source officielleChambre Sociale
67f4ad9676ec6bab6dfbaaf5
7 avril 2025
7 avril 2025
service à la pizzéria Andia car elle subissait un harcèlement sous forme d'invectives : son bébé est mort dans son ventre, qu'elle était bête et d'autres propos plus ou moins vulgaires' Mme [G] [W] a raconté
Source officielleChambre 4-8
63465903c024d1adffef7449
11 octobre 2022
11 octobre 2022
2005 au 21 février 2005,* Domo 7 Eco production ( numéro SIREN 523566024) du 15 novembre 2011 au 20 octobre 2015, et a également été affilié en qualité d'entrepreneur individuel auto entrepreneur raconté
Source officielleChambre civile 1-7
69cdf871cdc6046d47d16be9
1 avril 2026
1 avril 2026
Son mari raconte une histoire plus édulcorée, affirmant que la prise de distance qu'il a eue avec madame a été motivée par la nécessité qu'il avait de s'occuper de son père en fin de vie.
Source officiellePremier Président
69d5e610cdc6046d477b6633
7 avril 2026
7 avril 2026
rendre et de ne pas lui donner le verre d'eau qu'elle réclamait; un médecin urgentiste qui ne lui a même pas parlé et a prescrit son hospitalisation d'office pour péril imminent au vu de ce que lui a raconté
Source officielleRétention Administrative
662209639ce14200083896bf
17 avril 2024
17 avril 2024
Est-ce que je peux raconter mon histoire ' Donnez-moi une chance et je quitte la France. Je ne savais pas que j'avais une interdiction de 2 ans. Je serais resté en Espagne si j'avais su.
Source officielleChambre Premier Président
66878d0605d6f7f678d493ea
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Monsieur [S], tiers ayant formé la demande de soins a comparu et indiqué qu'il était d'accord pour que son épouse rentre à la maison si elle arrêtait de raconter n'importe quoi sur lui et prenait l'engagement
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ed00542d85a267f3c7ab
10 juillet 2025
10 juillet 2025
mesures d'exécution forcée, que la société ISSP n'a en réalité plus d'activité depuis 2023, qu'elle ne produit aucun élément concernant son activité et que son redressement apparaît impossible, qu'elle raconte
Source officielleChambre civile 1-7
6878840963001e49f9f269e9
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Elle raconte qu'elle a été par le passé plus blessée que soignée et que sa foi n'a pas été comprise, qu'elle est hypersensible et que l'hospitalisation ne respecte pas sa nature de femme et d'artiste.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e371fa67923f7882a2f
18 avril 2025
18 avril 2025
Situation professionnelle humiliante, insultante, harcelante raconte-elle'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b5bbb40ec8318f31ded
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En l'espèce il n'est pas contesté que M [J] était le 16/08/2018 à 9 heures en position de travail quand il a informé vers 10 h les "préposés" et qu'il a raconté son accident.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60343a773187382bb0ff8a26
18 janvier 2017
18 janvier 2017
La lettre de licenciement qui fixe les termes du litige est rédigée comme suit : 'Mes enfants [V] et [K] m'ont raconté que le vendredi 1er juillet, vous avez giflé [K] dans la cuisine car il s'était
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163873a947dd77ae6de025c
24 février 2011
24 février 2011
[U] raconte en substance que c'est 'BASELL' qui, en faisant peser la menace de ne pas renouveler le contrat de distribution de ses produits, a contraint M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0e
26 février 2008
26 février 2008
viande en bac à Monsieur X... sans que ce dernier ne lui présente de certificat d'achat mais qu'il ne s'était pas méfié parce que celui-ci était responsable de la centrale ; attendu que Monsieur A... raconte
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92930
28 septembre 2015
28 septembre 2015
parfaitement mensongers, dans la mesure où il n'y a pas eu dénigrement de l'entreprise, l'entretien avec la gérante a eu lieu en dehors de la présence de clients, cette dernière souhaitant que ses apprentis ratent
Source officielle2e chambre sociale
68de071f1bc19e7640ea3e55
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Il raconte qu'un soir, M. [C] serait rentré dans la salle de bain. Ce dernier lui aurait dit de sortir de façon virulente et un affrontement s'en serait suivi. Ils se seraient battus au sol.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01475_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Toussaint, pour la société Texabri, et de Me Ratouit, pour la commune de La Ciotat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 7 sur 28