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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02469_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Il résulte de l'instruction que le pick up Dodge Ram 1500 acquis par la SARL Habit'art pour les besoins de son activité, est un véhicule de type " 4 x 4 pick up " à cabine approfondie qui dispose de deux
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c3
13 novembre 2008
13 novembre 2008
d'inscription au répertoire général : 07/06812 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 SEPTEMBRE 2007 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11.07.630 APPELANTE : COMMUNAUTE DES COMMUNES SERANNE-PIC
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88705
4 septembre 2006
4 septembre 2006
Eric Y... a cédé ses parts dans une SARL GARAGE DU PIC SAINT LOU, le 30 juin 2003, aux époux HASSALANI.
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43a9c6ad78dd9cf0d41a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président M. SEVILLA, conseillère N.BERGOUNIOU, conseillère Greffière : lors des débats E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43aac6ad78dd9cf0d424
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président M. SEVILLA, conseillère N.BERGOUNIOU, conseillère Greffière : lors des débats E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268b30e6dd8e1529bd8d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24e40b8f5486fedd9c0
10 avril 2025
10 avril 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Le 11 janvier 2019, M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6717407f6a24f8a713323cc1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officielle2 e chambre civile
668cd23abbc9a118c6c63ec7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
code de la consommation, l'application du point Pica n'est pas exclue.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5eb2db7cac9e5eb48c0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268a30e6dd8e1529bd7d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24d40b8f5486fedd9ba
10 avril 2025
10 avril 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc6d
14 avril 2008
14 avril 2008
REGINA, * SA CLINIQUE DU CHÂTEAU, * CENTRE DE RÉÉDUCATION PROFESSIONNELLE DE JURANÇON, * SA ETS DE CURE DU BÉARN, sanatorium du Pic du Midi et sanatorium de Post Cure du Pic du Midi, * SA ETS DE CURE
Source officielleETRANGERS
650bdfbdbeee0f8318b977e6
29 août 2023
29 août 2023
PICCO, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 17 JUILLET 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée
Source officielleETRANGERS
6710aa7abe64d7e51024522c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
PICCO,, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 16 Septembre 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC00071_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Vu : - la décision du 1er mars 2022 par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Anne-Sophie Picque, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC02755_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Anne-Sophie Picque, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC03327_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Par une décision du 1er septembre 2022, la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Anne-Sophie Picque, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement des
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00893_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Vu : - la décision du 1er mars 2022 par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Anne-Sophie Picque, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement
Source officielleChambre 2 A
68e9e9e4bb2ead0a581fb044
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ltd et PICC Property & Casualty Company Limited sont intervenues volontairement en la cause.
Source officiellePage 7 sur 94
PICQUE, Pamela, Véronique, Sandra, CARTON
18/08/2026
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SCI 65 MOTTE PICQUET
16/08/2026
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PICQUOT, Antoine Michel
16/08/2026
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PICQUE, David, Jean
09/08/2026
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K27 MOTTE PICQUET
07/08/2026
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