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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6790899ca212a19f662df670
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, En présence de : Mme Christine VIAL, greffier, lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier lors du
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c52953a2c4236379079694
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[O], - condamné Mme [G] à payer à la SCP Olivier Darmaillacq et Philippe Ducasse la somme de 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13d
30 juin 2009
30 juin 2009
Nadine Y... épouse Z..., - avant dire droit sur l'évaluation des préjudices soufferts, y compris les préjudices professionnels et économiques, ordonné une mesure d'expertise médicale confiée au Dr Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e6
1 février 2008
1 février 2008
A... souligne l'absence, apporterait un élément nouveau utile au débat ; Qu'en effet, et sauf à soupçonner tout rapport d'essais de ne pas reproduire fidèlement les données recueillies, il n'existe
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc08067ba2782d387dd
11 septembre 2018
11 septembre 2018
les annexes à l'acte figurent, outre l'attestation de mise hors d'eau datée du 16 juin 2003, une déclaration de travaux comprenant la réfection totale de la toiture, ce qui aurait dû éveiller les soupçons
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc48067ba2782d387e3
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représenté par Me Philippe E... de la K..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Etienne O..., avocat au barreau d'ANGERS substitué par Me Marine HAINSELIN, avocat au barreau d'ANGERS,
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163ca1e76640886b9a72647
30 mars 2010
30 mars 2010
barreau de PARIS, P 399 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe
Source officielle4e chambre civile
644229b1d2fa6fd0f8040351
20 avril 2023
20 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre civile A
6162da77dda066944ee0e8f7
6 septembre 2012
6 septembre 2012
de l'instruction : 13 Avril 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 27 Avril 2012 Date de mise à disposition : 06 Septembre 2012 Audience présidée par Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be198d0ccf000877e658
23 janvier 2024
23 janvier 2024
BRED BANQUE POPULAIRE, RCS de Paris n°552091795, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat par Me Jean-philippe GOSSET de la SELEURL
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d335
30 septembre 2009
30 septembre 2009
pour Avocat ET : SOCIÉTÉ ALSACIENNE DE PUBLICATIONS "L'ALSACE - LE PAYS" ayant son siège 18, rue de Thann - 68100 MULHOUSE INTIMÉE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc2b
27 janvier 2011
27 janvier 2011
publique : 09 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 27 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe
Source officielle1re Chambre B
61625c8ed64a6b1f51487685
27 mars 2014
27 mars 2014
8D Rôle N° 13/13445 [Q] [S] C/ BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE MARSEILLE MINISTERE PUBLIC [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a93b
26 mars 2008
26 mars 2008
REIMS, INTIMÉ : Monsieur Patrick X... ... 51170 FISMES Assisté de la SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc00
14 mai 2008
14 mai 2008
Philippe ... 77310 ST FARGEAU PONTHIERRY Partie civile, non appelante, comparante, C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b378
14 mai 2008
14 mai 2008
Philippe ... 77310 ST FARGEAU PONTHIERRY Partie civile, non appelante, comparante, C...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50442150aadff23dc82
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
603269fc5ecb8c9ea834954c
7 février 2018
7 février 2018
S'agissant du soupçon d'avoir accompli des tâches pour NERIMA en FRANCE, que l'administration fait peser sur les trois administrateurs des sociétés françaises SAKAR et VIVAUTO, à savoir M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64bb735a0d42fcd969e7cf53
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Portalis DBVL-V-B7H-T6XQ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68008c8aecbbb650faffb09d
16 avril 2025
16 avril 2025
du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul Carbonaro, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Mélissandre Phileas
Source officiellePage 7 sur 20