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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aae
10 janvier 2006
10 janvier 2006
PARTIE CIVILE intimée, citée, représentée par Maître GUEDON Avocat à la Cour.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6360c5873c369c7f74996e5c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vincent BRAUD, Président, MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5390a81daa831884f596
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Marc BAILLY, Président de chambre et MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6710aa64be64d7e5102450c8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
660e43150740db0008fa94cf
3 avril 2024
3 avril 2024
- par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
660e43150740db0008fa94d5
3 avril 2024
3 avril 2024
Marc BAILLY, président de chambre MME Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère MME Laurence CHAINTRON, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie THOMAS ARRET : - Contradictoire - par mise
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603276e4d596adab0a69f6ee
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Marc BAILLY, Conseiller Mme Pascale GUESDON, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Josélita COQUIN ARRÊT : - Par défaut, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fd9dd000d5d441bab0668b8
13 novembre 2019
13 novembre 2019
dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 octobre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale SAPPEY-GUESDON
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dfd
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Décision déférée à la cour : rendue le : 25 Juin 2012 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 23 Juillet 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SCI BEZE GUESDON
Source officielleChambre 1-7
69cf70b2cdc6046d47f52da9
2 avril 2026
2 avril 2026
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D EQUIPEMENT, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Caroline GUEDON de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocate au barreau de MARSEILLE substituée par Me Agnès
Source officielleChambre 1-7
642fb553cece1704f5747333
6 avril 2023
6 avril 2023
CREDIT MUTUEL PROFESSIONS DE SANTE PROVENCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Caroline GUEDON de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Alexia
Source officielleChambre 1-7
64b0e7aec42a2105dbc59ad0
13 juillet 2023
13 juillet 2023
N° 2023/ 246 Rôle N° RG 22/01609 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZRB Société CGL C/ [T] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline GUEDON
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00244_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
, la SARL Maine Services Informatique, la SARL Hubert Process, la SASU Atelier Global Pub, la SARL BET Chaumont Yves, l’agence Dreano Laval-Century 21, la SARL Maison Sauvage Traiteur, la SAS PECEO Guédon
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876751eeae4f1309d248
7 septembre 2022
7 septembre 2022
: - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdb6a767b00d948bffb3d29
13 mars 2019
13 mars 2019
A la suite du décès d'[O] [B], le [Date décès 4] 2013, le conseiller de la mise en état a constaté l'interruption de l'instance, invitant les parties, sous peine de radiation, de régulariser la procédure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7dac42a2105dbc59ba8
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DBVJ-V-B7H-NG66 ------------------------ DU 13 JUILLET 2023 ------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE ----------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d379a4d1bc2605de4b475a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Représentée par Me Charlotte GUESPIN de la SCP GUESPIN - CASANOVA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Société GALPARQUET prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00753_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
2 mars 2018 par lequel le préfet de la Côte-d'Or a modifié son arrêté du 13 juin 2016 aux fins d'autoriser la société MET Mont-Ernault à exploiter trois éoliennes sur le territoire des communes de Missery
Source officielle1ère ch. civile
642e75f58b510604f5bc1f9c
5 avril 2023
5 avril 2023
[D] [T] et la Maf, - la Sasu Millery en la personne de son liquidateur judiciaire, Me [G] [Z], - la Sasu Pnsa, - la Sa Aviva assurances.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00304_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
mais à l'imprudence de la victime, un cycliste même chevronné devant tenir son guidon des deux mains et être attentif à l'état de la voie sur laquelle il circule. 4.
Source officiellePage 7 sur 449