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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89791
7 juin 2007
7 juin 2007
la SA AMSF ; -que les SOCIETES GRME, AMSF, ALSTOM, SFHT et SVEDALA étaient représentées aux opérations expertales de Monsieur Michel C...; -que le rapport déposé le 19 juin 2002 par Monsieur Michel C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89863
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Le jugement sera donc infirmé en conséquence et la société INFOTOURISM condamnée à payer lesdites sommes à Jean-Michel X.... Jean-Michel X... sera débouté du surplus de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8a9fc
5 mars 2008
5 mars 2008
DE LISLE, ayant son siège, 13 bis rue Rouget de Lisle-39000 LONS-LE-SAUNIER, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Jean-Michel
Source officielle4ème Chambre
603848a5e9a2256142fa85ed
25 février 2021
25 février 2021
par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [GE] [M] [Adresse 16] [Localité 47] Représenté par Me Michel
Source officielle18e Chambre B
61609e58264c7ed035b03d54
18 avril 2014
18 avril 2014
, avocat au barreau de MARSEILLE Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision
Source officielle18e Chambre B
61609e58264c7ed035b03d55
18 avril 2014
18 avril 2014
, avocat au barreau de MARSEILLE Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision
Source officielle18e Chambre B
6160965041ad74d62c1818ae
6 juin 2014
6 juin 2014
Me Frédéric MARCOUYEUX Me Eric SEMELAIGNE Me Nicolas FALQUE Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour :
Source officielle9e Chambre A
6162886fdafa129e399518cb
23 mai 2013
23 mai 2013
, avocat au barreau de MARSEILLE Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca8347d649687379688e94
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Il a donné son accord, ainsi que la SCI Michel Ange, pour que la société Omerta joigne les locaux. En outre, M.
Source officielle18e Chambre B
61609e5a264c7ed035b03d61
14 février 2014
14 février 2014
IDF OUEST ([Localité 4] - YVELINES - HAUTS DE SEINE) C/ SELAFA MJA [Z] [K] Grosse délivrée le : à : Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61609e49264c7ed035b03c30
27 février 2014
27 février 2014
[J] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Laurent SWENNEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1969 PARTIE INTERVENANTE : AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] représenté par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89a
9 avril 2008
9 avril 2008
.. ... 34630 GOUDARGUES Madame Liliane P... ... 47310 STE COLOMBE EN BRUILHOIS Madame Sylvie P... ... 34150 GIGNAC Monsieur Robert Q... ... ... 34070 MONTPELLIER Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb5
10 mai 2011
10 mai 2011
attaquée en date du 02 Avril 2010, enregistrée sous le no F 08/ 00456 ARRÊT DU 10 Mai 2011 APPELANT : Monsieur Vincent X... ... 72350 FONTENAY SUR VEGRE représenté par Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91755
10 juin 2014
10 juin 2014
Didier-Mandataire liquidateur de SARL Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bacd
23 juin 2008
23 juin 2008
née le 02 Septembre 1972 à ANGERS (49000) Demeurant... 32800 EAUZE représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Yves-Marie HERROU de la Société d'Avocats FIDAL, avocats APPELANTE
Source officielle18e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d67
24 janvier 2014
24 janvier 2014
barreau de MARSEILLE Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le :24/01/2014 Décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162c82fb820aa60963d8434
18 décembre 2012
18 décembre 2012
RAYER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1250 substitué par Me Janie LEVY AMSELLEM, avocat au barreau de PARIS, toque : C0721 AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Arnaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034ce3da1166ab88d0f78dd
22 septembre 2016
22 septembre 2016
- signé par Madame Michèle PICARD, conseillère faisant fonction de président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b5
28 février 2012
28 février 2012
Olivier Y..., pris en qualité de mandataire liquidateur de la société C.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a2
2 juillet 2008
2 juillet 2008
administrateur judiciaire ès qualités de mandataire ad hoc de la société SYADAL ... 75008 PARIS représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Bernard LYONNET, avocat au
Source officiellePage 7 sur 17