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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6274bcc12799a9057d5dd12e
5 mai 2022
5 mai 2022
comme suit : cartel 19ème siècle : le mécanisme ne fonctionne plus ; les incrustations métal ont été arrachées par la couverture qui recouvrait l'objet, table en onyx : 4 coins cassés, table en merisier
Source officielleChambre del'Expropriation
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26 septembre 2014
26 septembre 2014
En revanche, les 68 grumes de la parcelle ZB[Cadastre 2] sont essentiellement des chênes, outre trois châtaigners et trois merisiers qui doivent être indemnisés conformément à la proposition amiable la
Source officielleCour d'Appel
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11 juillet 2001
11 juillet 2001
dans l'affaire, ENTRE : Madame Claudine Z... née A... le 02 Septembre 1946 à HAUTMONT (59330) Demeurant Le bourg 46200 LE ROC représentée par Me Philippe BRUNET avoué à la Cour assistée de la SCP MERCADIER-MONTAGNE
Source officielle4eme Chambre Section 2
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
En effet, l'intimée produit des échanges en pièce 4 où Mme [S] indiquait notamment on est tous associés on est plus des salariés....Seb n'est plus le patron depuis mars, on doit tous gérer ce merdier avec
Source officielle1ère Chambre
65ab765536bfc00008d68e27
19 janvier 2024
19 janvier 2024
constituent des faux, - déclarer que les énonciations visées aux présentes du procès-verbal d'expulsion des 21 et 22'janvier 2019 de Maître [L] [W], huissier de justice associé de la Scp [W] Desmullier Mercadier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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18 mai 2017
18 mai 2017
membre de la SELARL Brunet-Campagne-Veniel, avocat au barreau de Béthune INTIMÉS Mme [B] [C] née [B] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Smaïne Merdji
Source officielleCour d'Appel
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29 mars 2019
29 mars 2019
Représenté par Me Gabriel DENECKER, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Smaïne MERDJI, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 12 Février 2019 Tenue par Patrick REMY
Source officielle2 e chambre civile
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22 août 2024
22 août 2024
Autre qualité : Intimée dans 23/ 01546 (Fond) représentée par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 assisté de Me Clémence BAVOIL-MERCADIER
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00461_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
construction, la somme de 6 647 euros au titre du préjudice d'exploitation, la somme de 14 000 euros au titre du préjudice de jouissance et la somme de 1 800 euros au titre d'une facture d'avis de l'expert Mercadier
Source officielleCour d'Appel
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23 janvier 2008
23 janvier 2008
Ne rentre pas dans leur merdier de morale et discours à la gomme. Je t'aime et tu seras ma femme".
Source officielleCour d'Appel
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26 janvier 2006
26 janvier 2006
Y... 27 Rue des Merisiers 61340 DANCE comparant en personne, assistée de Me Sidney AMIEL, avocat au barreau de CHARTRES INTIMEE [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 30
Source officielleChambre 4-5
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
POLYCLINIQUE [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : 02/10/25 à : - Me Karine MERASLI, avocat au barreau de GRASSE - Me Agnès BALLEREAU de la SELAS CAPSTAN COTE D'AZUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd2
16 novembre 2011
16 novembre 2011
de la perte de jouissance, 8. 000 euros au titre de la perte du mobilier, - condamne in solidum la SARL SAGONE CONSTRUCTION et son gérant Monsieur Gaëtano X...à payer à Monsieur Philippe Y..., Medasmes
Source officielle2ème Chambre
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24 avril 2025
24 avril 2025
jour, la SOCIETE ANONYME D'HLM DE LA GUADELOUPE, à l'enseigne SIKOA, c-après désignée 'la société SIKOA', a donné en location à Mme [H] [N] [Z] née [C] un logement de type 3 dépendant de la résidence MEROSIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
[J] été engagé par l'étude Mercadier et Krantz (devenue SCP Krantz et Cuvelier-Hutin) le 2 novembre 2005 en qualité de clerc de notaire, son contrat de travail relevant de la convention collective du notariat
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0953a3547449c2416d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de Lille, avocat constitué La SARL L'espace immobilier des Hauts de France représentée par sa gérante en exercice ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Smaïne Merdji
Source officielle4e Chambre A
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20 septembre 2018
20 septembre 2018
L'aménagement des combles ressort également du procès verbal de constat d'huissier du 6 mars 1997 puisqu'il y est indiqué que «deux chambres ont été aménagées sous les toits avec escalier de merisier».
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c9a
12 novembre 2013
12 novembre 2013
reçue de son grand-père, une malle ancienne aux initiales de son grand-père, un bahut châtaignier avec 2 portes et 2 tiroirs, 2 tables sellettes dessus marbre, une armoire châtaignier, une commode merisier
Source officielleChambre 4-3
6a0ffc39cdc6046d478a9262
21 mai 2026
21 mai 2026
], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assistée de Me Aurélie DAHMOUNE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [T] [D], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nadéra MENDACI
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd86903
6 octobre 2003
6 octobre 2003
ET E., avoués assistée de la SCP MERCADIER-MONTAGNE, avocats S.A.
Source officiellePage 7 sur 8