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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
65b36cab8c0355000835f708
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ROLLS-ROYCE SOLUTIONS FRANCE Société ROLLS-ROYCE SOLUTIONS GMBH Société SEALEASE Société SEALEASE FRANCE Copie exécutoire délivrée le :
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05105_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2022, la société Cityscoot, représentée par Me Levain demande : - à titre principal, de confirmer le jugement n° 2013795/3-3 du 13 juillet 2021 et, par
Source officielle5ème Chambre
68df589f5835300816d81636
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LARONZE de la SELARL LRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMEE A DÉFENDERESSE A L'INCIDENT : Madame [W] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie-laure LEVILLAIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6629f369dc6faf0009588919
23 avril 2024
23 avril 2024
[Localité 6] HABITAT-OPH Immatriculé au RCS de PARIS sous le numéro 344 810 5825 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane LEVILDIER de l'AARPI LGAvocats, association d'avocats à responsabilité
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05187_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
A..., représenté par Me Levildier, a de nouveau demandé à la Cour, en application des dispositions des articles L. 911-4 et R. 921-1 du code de justice administrative, d’assurer l’exécution de l’arrêt
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02866_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Levildier, avocat demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5ccec820a3a2a05e83c
10 avril 2025
10 avril 2025
La vente du 24 décembre 2020 à ce client comprenait deux pièces ROLEX à restriction.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163279033484180ee7228c2
22 septembre 2011
22 septembre 2011
group ; qu'ainsi Z&V a continué à régler directement Manpho alors qu'elle a réglé l'acompte sur la commande de Rolls Group à [M] [Y] ; Que le courrier de Z&V d'octobre 2005 relève des problèmes de
Source officielleChambre Sociale
69df255ccdc6046d474842ae
14 avril 2026
14 avril 2026
[Q] s'est blessé à l'épaule gauche en voulant retenir un roll qui allait se renverser. L'employeur n'est pas non plus fondé à comparer un roll vide à un caddie de supermarché, alors que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01344_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée sous le n° 2101335, la commune de Persan, l’association Regroupement des organismes de sauvegarde de l’Oise (ROSO
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fe2034e8dfeb80b38f77e95
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Le 6 mai 2017, [T] [F] a fait l'acquisition auprès de cette enseigne d'une montre vendue comme étant de la marque ROLEX.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8ca
23 septembre 2008
23 septembre 2008
ROMO RAVALEMENT ARRÊT du : 23 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 03364 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROMORANTIN LANTHENAY en date du 27 Novembre 2007- Section : INDUSTRIE
Source officielleChambre 3-1
6a1683d6cdc6046d47118dde
26 mai 2026
26 mai 2026
en-Provence, assistée de Julie DESHAYE, greffière, Vu l'instance opposant : Société UNIVERSAL SOLVENT TRADING SL, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Mathieu LE ROLLE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01250_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Le moyen de l'association ROSO tiré de la méconnaissance de ces dispositions est donc inopérant. 41.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01251_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Le moyen de l'association ROSO tiré de la méconnaissance de ces dispositions est donc inopérant. 41.
Source officielle5ème Chambre
6312f065ef56904f13d44d9d
31 août 2022
31 août 2022
L'expertise diligentée le 26 mai 2015 à la demande de l'assureur de l'appelante a relevé que l'un des deux rotors de la machine était sectionné en son milieu et que ce rotor avait subi des recharges de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00720_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
est substantielle puisque le diamètre du rotor envisagé passe de 117 mètres à 136 mètres soit désormais un rayon de 68 mètres pour une aire de 14 526 m2 caractérisant une augmentation de 35,1 % de la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02462_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Par courrier du 28 octobre 2021, Me Roll a fait connaître l'accord de principe de l'ensemble des requérants.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc4
9 décembre 2015
9 décembre 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : SARL MASSA AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal Lieu-dit Levitan Route de Mezzavia
Source officielleAvis
CADA:20171460
24 mai 2017
24 mai 2017
enregistré à son secrétariat le 22 mars 2017, à la suite du refus opposé par le Maire de Plougrescant à sa demande de communication des documents suivants concernant les travaux d'enrochement sur la grève de Rojo-Wen
Source officiellePage 7 sur 53